Institut Maurice Hauriou - Les actes de colloques organisés par l'IMH

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Dernières publications

28 septembre 2022 - 30 septembre 2022

Hôpital et Université : inspirations parallèles ? - Actes de colloque - IMHOuvrage collectif sous la direction d'Arnaud LAMI, Isabelle POIROT-MAZERES, Mathieu TOUZEIL-DIVINA et Vincent VIOUJASActes du colloque "Hôpital et Université : inspirations parallèles ?" (automne 2021)

1 février 2022

Les territoires de France à l'heure internationalePublication à la suite du colloque "De la coopération décentralisée à la diplomatie territoriale, quel avenir pour l'action extérieure des collectivités territoriales ?"Les 21 et 22 octobre 2021

1 mars 2019

"Transport et développement durable" actes de colloque sous la direction de Stéphane MOUTON et Eric NAIM-GESBERTLa nécessité de parvenir à un « développement durable » est une exigence bien connue du droit du 21e siècle. Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit.

15 novembre 2018

"La territorialité de la laïcité", actes de colloque sous la direction de H. MouannèsActes du colloque du 28 mars 2018, Université Toulouse 1 Capitole

18 octobre 2018

Santé, numérique et droit-s, sous la direction d'I. Poirot-MazèresC'est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n'est désormais qu'un aspect du développement massif de la e-santé en médecine. Les avancées technologies alliées à des usages diversifiés des réseaux 3.0 et 4.0, aux progrès de l'intelligence artificielle et des objets connectés obligent désormais à interroger les termes de l'équation entre la santé, le numérique et le(s) droit(s). A cet égard, nombre de défis sont à relever, institutionnels et normatifs. Les pouvoirs publics, les établissements et les professionnels, les industriels et les usagers du système de santé sont concernés. Transformation numérique de l'exercice médical, nouvelles pratiques, prises en charge connectées, formation, déontologie, acceptabilité, autant de sujets au coeur des bouleversements politiques, sociologiques et culturels à venir comme des tensions éthiques et juridiques actuelles sur la protection des données personnelles ou la mutation inéluctable des métiers de la santé (...)

1 juin 2018

Santé, numérique et droit-s, Ouvrage sous la direction du Professeur Isabelle POIROT-MAZERES, LGDJ juin 2018

1 mars 2017

Droit(s) au(x) sexe(s), actes de colloque sous la direction de M. Touzeil-DivinaActes du colloque organisé à l'Université du Mans le 3 juin 2016, dans le cadre de la 5ème édition des "24 heures du droit"

11 novembre 2016

Existe-t-il un droit public méditerranéen ?, actes de colloque sous la direction de M. Touzeil-DivinaActes des deux journées d'étude(s) qui se sont déroulées à Rabat (à l'Université Mohammed V) les 28 & 29 octobre 2015

1 juillet 2016

"Le raisonnable en droit administratif" par sophie théronLe terme « raisonnable » n est pas a priori juridique. Il renvoie à l idée de « raison » mais aussi de « rationalité ». Il semble désigner un standard et colore la règle de droit d une connotation morale, sociale... Le raisonnable peut être saisi dans ses relations avec d autres notions comme l équité, la normalité, la proportionnalité...il semble quasi systématiquement perçu dans son rapport avec le déraisonnable.

26 mai 2016

" Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle" Sous la direction de Stéphane Mouton,Cet ouvrage rassemble les contributions d’un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité – par voie d’exception surtout.

3 mars 2016

"La recherche juridique vue par ses propres acteurs" Ouvrage sous la direction de Bertrand SERGUESLe présent ouvrage est le fruit d'une coopération universitaire entre différents enseignants-chercheurs de plusieurs universités. Leurs expertises sont d'une grande importance dans l'optique de mieux anticiper les défis contemporains des chercheurs en droit.

1 février 2016

"Chansons & Costumes « à la mode » juridique & française" Sous la direction des Pr. Hélène Hoepffner & Mathieu Touzeil-Divina« Voici la publication de la - déjà - quatrième édition des actes du colloque des « 24 heures du Droit » qui s'est tenu au Mans le 03 avril 2015. Celui-ci portait sur deux univers juridiques analysés par l'ensemble des contributeurs : « Chansons » mais aussi « Costumes » « à la mode juridique & française »

5 septembre 2015

"L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales" Actes de colloques QSQ 4 sous la direction de Xavier MAGNON, Wanda MASTOR, Stéphane MOUTON et Pierre ESPLUGASLes ordres juridiques internes sont déterminés de l’extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d’intégration. La présente étude entend mesurer l’incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne.

24 novembre 2014

"L'identité des tribunaux administratifs" actes de colloqueL'identité des tribunaux administratifs : colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobres 2013 à l'Université Toulouse I Capitole

1 juillet 2014

"Question sur la Question 3" (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels" Sous la direction de Xavier Magnon, Pierre Esplugas, Wanda Mastor et Stéphane MoutonY aurait-il quelques paradoxes à envisager sous un angle politique le Conseil constitutionnel au moment où la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) semble venir consacrer l’approche doctrinale juridique et jurisprudentielle du droit constitutionnel ? Telle peut être la première question à se poser lorsqu’il s’agit d’envisager le Conseil constitutionnel et la QPC sous l’angle des équilibres institutionnels et donc selon une approche en termes de pouvoirs.

1 février 2014

"Les figures du procès au dela des frontières" Actes de colloque écrit Sous la direction de Wanda Mastor et Lionel MiniatoÀ travers les figures du procès symboles et leurs représentations, cet ouvrage vous invite à voyager au-delà des frontières disciplinaires pour mieux rendre compte de la justice passée, présente et à venir.

1 avril 2013

"La QPC façonnée par ses acteurs: quelle(s) tendance(s)?" actes de colloqueLa deuxième journée d'études « Question sur la Question », qui s'est tenue à Toulouse le 1er juin 2012, a conduit à s'interroger sur les tendances susceptibles d'être dégagées à partir de la pratique de la question prioritaire de constitutionnalité.

6 juin 2012

"Faut-il adapter le droit des campagnes électorales" Sous la direction de Pierre Espuglas et Xavier BioyPlus de vingt ans après les premières lois sur le financement de la vie politique, le droit des campagnes électorales doit-il être adapté ?

1 janvier 2012

"Pouvoir exécutif et Parlement: de nouveaux équilibres? l'Impact de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur le rééquilibrage des institutions." de xavier magnon,richard ghevontian et marthe stefaniniPlus de deux ans après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il est apparu nécessaire de dresser un premier bilan des conséquences de la réforme, de l'apprécier à l'aune des objectifs qui avaient été fixés....

1 mars 2011

"L'accès aux soins" actes de colloqueIl y a dix ans, l’OMS n’hésitait pas à qualifier notre système de meilleur du monde. Les avancées médicales spectaculaires du siècle écoulé, comme la coexistence de deux secteurs public et privé, garantie d’un efficace maillage du territoire, l’ensemble soutenu par un financement collectif et solidaire, semblaient faire de l’accès de tous à des soins de qualité et en tous points du pays, un objectif réaliste.

1 janvier 2011

"Juges et apparences" actes de colloqueLe juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer.

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