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Les Doctorants de l'IMH

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A


M.Quentin ALLIEZ

Sous la direction de : Mme Hélène HOEPFFNER
Sujet : « La fin du contrat administratif. »

Mme Rim-Sarah ALOUANE
Sous la direction de : Mme Nicole BELLOUBET
Sujet : « Le juge et la protection de la liberté de religion. Etude comparative France/Canada. »

M. Patpong AMONWAT
Sous la direction de : Mme Florence CROUZATIER DURAND
Sujet :  L'action disciplinaire dans le contentieux de la fonction publique territoriale thaïlandaise»

Mme Charlotte ARNAUD
Sous la direction de : M. Xavier MAGNON
Sujet : « L'effet corroboratif de la jurisprudence: analyse des rapports d'influence interprétative de la jurisprudence du Conseil constitutionnel, de la Cour européenne des droits de l'homme et des Cours suprêmes françaises »

Mme Fatou ASKOFARE

Sous la direction de : M. Xavier MAGNON en co-direction avec Mme Wanda MASTOR
Sujet : « Les classifications en contentieux constitutionnel »


B


M. Frédéric BALAGUER

Sous la direction de : M. Grégory KALFLECHE
Sujet : « Les principes du droit de l'urbanisme »

M. Saidou BALDE
Sous la direction de : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : « La justice pénale internationale et les conflits armés en Afrique: Contribution à l'Etude du Droit pénal international »

Mme Jessica BARDELLI
Sous la direction de : Mme Wanda MASTOR
Sujet : « La prise en comte des conseéquences par le juge constitutionnel : étude de droit comparé»

M. Marc BECKER
Sous la direction de : Mme Nathalie JACQUINOT
Sujet : « Les paris sur les compétitions sportives : un antagonisme conciliable entre intégrité du sport et profits économiques ?. Aspects de droits allemand et français »

M. Thomas BERTRAND
Sous la direction de  : M. Xavier BIOY
Sujet : "La notion de débat en droit public"

M. Maxime BOUL
Sous la direction de : M. Jean-Gabriel SORBARA
Sujet : « Le patrimoine immatériel des personnes publiques »

Mme Carole BOURDIN
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « Le système de santé appréhendé au travers du prisme de prévention-santé au travail »


C


Mme Marie-Pierre CAUCHARD

Sous la direction de : M. Jean-Pierre THERON
Sujet : «L'évolution, l'encadrement et la gestion du secours à victimes»

M. Grégory CAUMES

Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « L'évolution, l'encadrement et la gestion du secours à victimes»

Mme Emmanuelle CHOUNET
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : "L’expertise dans le contentieux médical

 M. Marc COTTEREAU
Sous la direction de : M. Xavier BIOY
Sujet : « Le défenseur des droits: entre AAI et pouvoir constitué »

Mme. Camille CUBAYNES
Sous la direction de : M. Grégory KALFLECHE
Sujet : « La durée des contrats publics »

M. Thibaut COUSSENS-BARRE
Sous la direction de : M. Xavier BIOY
Sujet : L'accès aux ressources biologiques: étude des modalités de l'action publique dans le domaine des bio-banques


D


M. Alassane DIA

Sous la direction de : Mme Hiam MOUANNES
Sujet : « Le principe de consultation en droit public : l'exemple de la France, du Sénegal et de la Suisse »

M. Thierno DIALLO
Sous la direction de  : M. Stéphane BAUMONT
Sujet : "La présence d'un pays en développement dans les organisations intergouvernementale : l'exemple de la Guinée"
.

M. Mohammed DIARE
Sous la direction de : Mme Nathalie JACQUINOT
Sujet : « Le droit de la responsabilité administrative : un droit protecteur de l'administration »

M. Wilfried DJIE BOUIN
Sous la direction de : M. Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA
Sujet : " Le droit à un procès équitable dans la justice transitionnelle : le cas de la Côte d'Ivoire"

M. Arnaud DURANTHON
Sous la direction de : M. Philippe RAIMBAULT
Sujet : « Principe de subsidiarité et collectivités territoriales »


E


M. Morad EL ABBASI

Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « Collectivités locales et politiques sociales »

M. Antonios EL KHAWAJA
Sous la direction de : Mme Hiam MOUANNES
Sujet : «Droit comparé sur la peine de mort entre le Liban, la Franc eet les Etats-Unis»
 


F


M. Damien FALCO

Sous la direction de : M. Vincent DUSSART
Sujet : « La fraude à la TVA »

M. Anthony FALGAS

Sous la direction de : M. Grégory KALFLECHE
Sujet : « Le dualisme juridictionnel en matière de propriété publique: étude sur une théorie générale de la compétence. »

M. Guillaume FAUGERES

Sous la direction de : Mr Grégory KALFLECHE
Sujet : « Le détenu en droit public pénitentiaire »

 

M. Yann FERRARI
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « La E-santé saisie par le droit »

M. Fabien FOUCAUD
Sous la direction de : M. Xavier BIOY
Sujet : « République et vie privée »

M. Jérôme FRANCES
Sous la direction de  : M. Xavier BIOY
Sujet : "L'abus en droit processuel : essai d'une théorie"


G


Mme Emnet Berhanu GEBRE
Sous la Direction de : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : «La protection internationale  des personnes déplacées par les changements climatiques »

M. Dominique GELY
Sous la direction de : Mme Nathalie LAVAL-MADER
Sujet : « Réflexions sur le processus de désignation des candidats a l'élection présidentielle française »

Mme Salomé GOTTOT
Sous la direction de : Mr Xavier MAGNON
Sujet : « La concurrence entre contrôle de constitutionnalité et contrôle de conventionalité: les exemples français et italiens »

H


Mme Charlotte HAMMEL
Sous la direction de : Mme Frédérique RUEDA
Sujet : « Etat de gouvernance. L'impact de la notion de gouvernance sur la gestion de l'action publique des Etats »

M. Bachir HARROUCHE
Sous la direction de : M. Stéphane MOUTON
Sujet : «  La réforme de la justice administrative en Algérie : l’apport de révision constitutionnelle de 1996 à l’affirmation de l’Etat de droit »

Mme Hélène HOMBOURG
Sous la direction de : Mme Florence CROUZATIER-DURAND
Sujet : « La comparaison de gouvernance des entreprises franco-allemande »

Mr Thirasak HORSITTISOMBOON
Sous la direction de : M. Grégory KALFLECHE
Sujet : « Le contentieux des contrats administratifs, perspective comparée France/Thaïlande »

M. Maxime HUOT
Sous la direction de  : M. Joël ANDRIANTSIMBAZOVINA
Sujet : L'universalité des droits de l'Homme et la marge d'appréciation : analyse au prisme des mécanismes régionaux de protection des droits de l'Homme"


K


Mme Loubna KAMEL

Sous la direction de : Mme Florence CROUZATIER-DURAND
Sujet : « Le droit hospitalier Marocain »

M. Vincent KHADRI
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « Les produits de santé en établissement de santé »

Mme Safaa KHALFI
Sous la direction de : Mme Nathalie LAVAL-MADER
Sujet : « Le droit des interventions économiques des collectivités territoriales au Maroc et en France »

Mme Aya KHIARI
Sous la direction de : Mme Wanda MASTOR
Sujet : « L'administration tunisienne post révolutionnaire »

M. Pakadech KOMSON
Sous la direction de : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : « Les organismes professionnels en matière de santé en Thaïlande et le contrôle de leurs attributions »


L


Mme Marianna LAGRANGE

Sous la direction de : M. Grégory KALFLECHE
Sujet : « La sélection des candidats en marchés publics »

Mme Marie-Pierre LAPEYRE
Sous la direction de : M. Xavier BIOY
Sujet : « Le conseil supérieur de la magistrature »

Mme Ludivine LAUGIER-ROCHE
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « La réglementation applicable aux médicaments psychotropes: la pharmacodépendance en question »

M. Nicolas LAUZERAL
Sous la direction de : Mme Nathalie JACQUINOT
Sujet : « La liberté d'objection »

M. Pierre - Luc L'HERMITTE
Sous la direction de : Mme Florence CROUZATIER DURAND
Sujet : "Des actes d'ostéopathie en droit français"
Sous titre du sujet: "Ontologie d'un exercice médical"

Mme Gaëlle LICHARDOS
Sous la direction de : Mme Wanda MASTOR
Sujet : « La protection constitutionnelle du vulnérable en droit africain »

M. Mamadou Gueye LOPEZ
Sous la direction de : Mme Wanda MASTOR
Sujet : « Gestion des flux migratoires et coopération franco-sénégalaise. Une contribution a l'analyse du codéveloppement »


M


Mme Attyat MAKHOULF

Sous la direction de : Mme Florence CROUZATIER-DURAND
Sujet : « Le contrôle des opérateurs publics par les autorités de la concurence : étude comparée des droits français et tunisien. »

M. Damien MOORE
Sous la direction de : Mme Nathalie LAVAL-MADER
Sujet : « Le recours au contrat dans l'action sociale décentralisée »

Mme camille MOROT MONOMY
Sous la direction de  : M;Grégory KALFLECHE
Sujet : «le contentieux de l'urbanisme. Etude de roit administratif»

M. Arnaud MOUNIER
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « La médecine prédictive »


N


Mr Jean-Aimé NGOYI

Sous la direction de : M. Pierre ESLUGAS
Sujet : « Les procédés de partenariat public privé »

Mme Linh Giang NGUYEN
Sous la direction de : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : «  Mécanismes de protection et de promotion des droits de l’Homme : le cas du Vietnam »


O


Mr Jean-Philippe ORLANDINI

Sous la direction de : M. Jean-Gabriel SORBARA
Sujet : Le patrimoine affecté, étude droit comparé: droits public et privé


P


Mme Isabelle PACINI

Sous la Direction de  : M. Vincent DUSSART
Sujet : L'entreprise face aux contrôles fiscal et social -étude comparée entre le contrôle mené par l'Administration fiscale et l'URSSAF.

Mme Marie-Céline PALLAS
Sous la Direction de  : Mme Wanda MASTOR
Sujet : le juge constitutionnel et la séparation des pouvoirs. Etude comparative France Etats-Unis

M. Patrick PELISSIER
Sous la direction de : M. Xavier BIOY
Sujet : « La garantie des droits fondamentaux en matière pénale en Haïti »

M. Jesada PORNCHAIYA
Sous la direction de : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : « Le droit sur l'expropriation en Thaïlande


R


Mme Voara RHEAL RAZAFINDRAMBININA
Sous la direction de : M. Fabrice HOUQUIEBIE
Sujet : « La concurrence des organisations internationales dans la mise en place des politiques publiques environnementales de développement à Madagascar: Contribution à l'étude d'une spécificité de l'OIF en matière de politique de développement. »

S


Mme Khanuengnit SAE-HENG
Sous la direction de : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : « Les relations entre les pouvoirs exécutif et législatif en Thaïlande »

M. Cédric SENDZE ONTHOI
Sous la direction de : M. Stéphane BAUMONT
Sujet : « Le mimétisme constitutionnel dans les pays d'Afrique francophone (noir) »

M. Mamadou SENE
Sous la direction de : M. Henry ROUSSILLON
Sujet : « Le juge constitutionnel et la gestion des processus électoraux en Afrique noire francophone: les exemples du Bénin, mali, Niger et Sénégal »

M. Bertrand SERGUES
Sous la direction de : M. Stéphane MOUTON
Sujet : « La question prioritaire de constitutionnalité: déconstruction ou renfort de l'ordre juridique interne »

Mme Soraya SERIAK
Sous la Direction de : M. Pierre ESPLUGAS
Sujet : «Le processus électoral en Algérie»

M. Bastien SERRE
Sous la direction de : Mme Nathalie JACQUINOT
Sujet : «  La lutte contre la corruption à Madagascar »

M. Aiad SHWEKAT
Sous la direction de : M. Stéphane BAUMONT
Dujet : «Les droits et les obligations des parties du contrat administratif dans le droit français et lybien. Etude comparative»

Mme Mounia SLIGHOUA
Sous la direction de : M.jean-Marie CROUZATIER
Sujet : « L'évolution des droits de la femme dans les pays du printemps arabe : Maroc, Tunisie, Egypte»

M. Marc SZTULMAN
Sous la direction de : M. Xavier BIOY
Sujet : « Contribution à l’étude de la biométrie »


T


Mme Chompunoot TANGTHAVORN
Sous la direction de : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : « Le lien de causalité dans la responsabilité médicale : le droit français à la lumière de la common law »

V


M. Romain VAILLANT
Sous la direction de : M. Xavier MAGNON
Sujet : « Le pouvoir d’appréciation du juge constitutionnel. Réflexions sur la démocratie constitutionnelle »

M. Jean-Stéphane VIALLEFONT
Sous la direction de : Mme Wanda MASTOR
Sujet : "Etude socio politique du terrorisme islamique

W


M. Siranat WITTAYATAMATAT
Sous la direction de : Mme Nathalie LAVAL-MADER
Sujet : « Les autorités de la concurrence et de la consommation : Étude comparative entre le droit français et le droit thaïlandais »


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