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Mme HELENE SIMONIAN-GINESTE

Bureau
AR 147

Structure(s) de rattachement
3-COMPOSANTES
Institut Maurice Hauriou (IMH)

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Courriel
Helene.Simonian@ut-capitole.fr

Téléphone
05 61 63 38 96


Discipline(s)

Droit public

Discipline(s) enseignée(s)

COURS MAGISTRAUX Introduction au droit public, Licence 1 Droit (depuis 1993) Droit constitutionnel, Licence 1 Droit (1993-2012), Capacité Droit (à compter de 2012) Institutions juridictionnelles, Licence 1 Droit (2014-2015) Institutions internationales et européennes, Licence 1 Droit (depuis 1993), AES (1991-2013) Institutions politiques et administratives, Licence 1 AES (depuis 2012) Cours de fiscalité agricole, DESS droit notarial (1993- 2000)

Corps

Maitre de conferences

Thèmes de recherche

Droit constitutionnel Outre Mer Chine

Fichier(s) à télécharger

Activités / CV

CURSUS  UNIVERSITAIRE

Sous-admissible au concours d’agrégation en droit public en 1990

Doctorat d’État en droit public (Toulouse, mars1987) mention Très honorable

thèse : La notion d’exécution des actes administratifs unilatéraux. Direction : Pr. J. A.Mazères

DEA Droit public fondamental (Toulouse 1980), mention Bien 

DEA Vie politique et administrative (Toulouse 1979), mention Bien

Maîtrise Droit public (Toulouse 1978), 1e certificat, mention Bien ; 2e certificat, mention Très Bien

Licence Droit public (Toulouse 1977), mention Assez Bien

1e et 2e année D.E.U.G Droit (Toulouse 1975-76), mention Bien

 

CARRIÈRE UNIVERSITAIRE

Assistante à l’Université de PERPIGNAN (de 1981 à 1988)

Maître de conférences à l’Université de MONTPELLIER (1989) mutée à UT1 (1990)

 

ENSEIGNEMENTS

PROGRAMMES INTERNATIONAUX 

Action Chine, Faculté économie-gestion

Cours de droit international économique, Année préparatoire à l’entrée en master (2004-2007, date de la fin du programme)

Séances de soutien en droit, Licence 1 éco-gestion (depuis l’ouverture du programme en 2006)

Action Chine, Faculté Administration et communication (AC)

Cours de droit, Année préparatoire à la licence 1 AES (depuis la création du programme en 2007)

Séances de soutien en droit administratif en Licence 2 AES (depuis 2013, date de la convention)

Cours de droit administratif, année probatoire à la licence 2 AES (depuis 2014, date de la convention)

Action Mexique, Faculté Administration et communication

Séances de soutien en droit administratif en Licence 2 AES (depuis 2012, date de la convention)

ACTIVITÉS DE RECHERCHE

Centre de rattachement : Centre de recherches sur les institutions publiques (CRIP). À compter de 2011, Institut Maurice Hauriou (IMH). Institut fédératif de recherche (IFR).

Organisation de colloques et journées d’étude

 La (dis)continuité en droit , 14 et 15 février 2013, colloque annuel de l’Institut fédératif de recherches d’UT1. Médiateurs et Défenseur des droits en France, dans les mondes hispaniques et anglophones, Journée d’étude (en collaboration avec le département des langues et des civilisations d’UT1 (DLC), 8 novembre 2014.  

Communications à des colloques et journées d’étude (les plus significatives)

•       La mutation statutaire en outre-mer : nouvel objet constitutionnel ? Journée d’étude « Les nouveaux objets du droit constitutionnel », CRCP, publiée in  « Les nouveaux objets du droit constitutionnel », dir. H. Roussillon, PUSS,  2005pp. 133-166.

•       Introduction et rapport de synthèse, colloque de annuel de l’IFR, « La (dis)continuité en droit », colloque annuel IFR. Publiée in « La (dis)continuité en droit », Presses de l’Université, 2014.

•       La Polynésie française  entre libre administration et indépendance : une collectivité autonome » Journée d'études « Autonomie ? Souveraineté ? Indépendance ? Regards croisés sur les territoires aspirant à plus d'auto-gouvernance », journée d’étude trilingue, Département des langues et civilisation, 19 octobre 2013. Publiée en ligne. http://www.revuemiroirs.fr/larevue.html

•       Voyage d’un juriste français en Chine républicaine : Jean Escarra, consultant officiel auprès du gouvernement chinois. Colloque annuel de l’IFR « Variations juridiques autour du voyage » 19 et 20 juin 2014. Actes à paraître.

•       Du médiateur de la République au Défenseur des droits, Journée d’étude trilingue « Médiateurs et Défenseurs des droits en France, dans les mondes hispaniques et anglophones », DLC et IMH, 6 novembre 2014. Actes à paraître en ligne : http://www.revuemiroirs.fr/larevue.html

•       La femme chinoise et les réformes du code civil de la Chine républicaine (1922-1931). Colloque « Les femmes de l’objet au sujet : pouvoir politique, discours juridique et égalité professionnelle », DLC, 16 et 17 janvier 2015.

Articles de revue

L’avenir du principe de l’inaliénabilité du domaine public, Droit immobilier,1989.

L’originalité de la décision confirmative en droit fiscal, LPA, 27 a

Publication de manuels aux éditions Ellipses 

Droit constitutionnel en schémas, 5e ed. 2014. 6ed à paraître en 2016.

Fiches d’institutions internationales, 2e ed, 2011.

L’essentiel du droit constitutionnel, 2e édition 2010 ; Institutions européennes, 2007.

Participation à des travaux collectifs

  • Chronique biannuelle

 « Actualités des autorités administratives indépendantes et des libertés fondamentales» , dir. Pr. X. Bioy.

 

JANVIER 2015 À JUILLET 2015

LPA Observations du Défenseur des droits relatif aux contrôles d’identité « au faciès »

Observations du Défenseur des droits sur la rétention et l’éloignement forcé du mineur étranger

  • Ouvrages collectifs 

L’autonomie dans un Etat unitaire décentralisé, un concept ambigu : l’exemple de l’outre-mer français, in  « Du changement et de la permanence de l’État », dir. Saïd Hamdouni, Frédérique de la Morena et Didier Guignard. À paraître chez Actes Sud en 2016.

 La corporation à la lumière des idées de Maurice Hauriou, in «  Actualité de la pensée du doyen Hauriou». Dir. Christophe Alonso, Arnaud Duranthon, Julia Schmitz. PUAM Hors collection, début 2015. 
 

RESPONSABILITÉ ADMINISTRATIVES

2014. Responsable de la Capacité en Droit.

2014. Coporteur du projet du master pour la faculté AC, mention Administration et échanges internationaux « Développeur d’affaires à l’international. PME-ETI.

2014. Candidature au poste de coordinateur du suivi des étudiants de l’Action Chine (faculté AC)

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