La doctrine, et pas seulement constitutionnelle, s’est emparée de l’objet QPC avec un dynamisme et un engouement tels que la question de la distance critique de celle-ci vis-à-vis de cet objet mérite d’être soulevée.
Les juges ont contribué à consolider l’édifice procédural de la QPC. De l’intérieur tout d’abord, le Conseil constitutionnel a dû se réorganiser pour pouvoir absorber l’augmentation considérable du contentieux de constitutionnalité impliqué par la QPC. Ce sont ensuite les juges du fond qui ont fait face à une nouvelle procédure et ont été conduits à rationaliser leur fonctionnement pour y faire face. Enfin, la pratique contentieuse soulève certaines interrogations : quelle est la part de caractère abstrait et la part de caractère concret du contrôle a posteriori désormais exercé par le Conseil constitutionnel ? Quel nouveau rôle est confié aux cours suprêmes dans l’interprétation de la loi ? Quel pouvoir s’accorde le Conseil constitutionnel dans la (re)formulation des questions soulevées devant lui ? Que faire des arrêts de rejet des cours suprêmes ?
Le plaideur enfin, moteur de la QPC, se trouve à l’origine de nouveaux champs de constitutionnalisation du droit. La demande contentieuse du plaideur contribue à construire un nouveau droit constitutionnel jurisprudentiel. L’avocat est sans aucun doute au cœur de ce processus