Xavier BIOY
Publications 2012 / 2013

BIOY Xavier, Parité et égalité, une nouvelle approche de la démocratie, Dir. (avec M.-L. Fages), PUTC-Lextenso, 2013, 271 p

BIOY Xavier, Protection des droits et libertés fondamentaux et grand oral, (avec M. Attal), Larcier, coll. Les métiers du droit, 2013, 257 p

BIOY Xavier, Constitutions et Santé – Actes du colloque du 17 juin 2013, RDSS, n° hors-série 2013

BIOY Xavier, «Vers un statut juridique des androïdes », Journal International de bioéthique, 2013, 3 / 4 Dossier Les robots et la vie, p. 85-98

BIOY Xavier, Deux corrigés in Annales corrigées Droit constitutionnel, sous la direction de M. Verpeaux, Dalloz, 2013

BIOY Xavier; MAGNON Xavier; MASTOR Wanda; MOUTON Stéphane, Le réflexe constitutionnel. Question sur la question prioritaire de constitutionnalité, Editions Bruylant, 2013

BIOY Xavier,« Liberté corporelle et bioéthique », in » Le grand oral « , sous la dir. De S. Guinchard, Gazette du Palais et Lextenso éditions, éd. 2013, p. 491-536

BIOY Xavier, « Existe-t-il un standard de l’autonomie de l’individu ?», in Existe-t-il une exception française en matière de droits fondamentaux, Les cahiers de l’Institut Louis Favoreu, n°2, 2013, pp.73-88

BIOY Xavier, « L’apparition timide du droit de la santé dans le champ de la QPC », Cahiers du Conseil constitutionnel, 2013, n°39

BIOY Xavier, La personnalité juridique – Traditions et évolutions, (Direction de l’ouvrage), Presses de l’UT1 et Lextenso

BIOY Xavier, « Le droit à la personnalité juridique », in La personnalité juridiqueTraditions et évolutions, (Dir. X. Bioy), Presses de l’UT1 et Lextenso

BIOY Xavier, Article ACL , Loi du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique. Constitutions (4), 2012, p. 581-588

BIOY Xavier, Droits fondamentaux et libertés publiques, Lextenso-Montchrestien, Collection Cours, 2ème édition décembre 2012, 660 p.

BIOY Xavier, "La protection renforcée de la liberté d'expression politique dans le cadre de la Convention européenne des droits de l'homme", Revue Les cahiers du droit, Vol. 53, n° 4, Liberté d’expression : enjeux et menaces, Laval, Québec, décembre, 2012, p. 738

BIOY Xavier; Chronique, Droit de la santé et de la bioéthique, Constitutions, n°10 Septembre 2012 : Les ressources biologiques devant le Conseil constitutionnel à propos de la décision n° 2012-249 QPC du 16 mai 2012, Société Cryo Save France (Prélèvement des cellules du sang de cordon ou placentaire ou des cellules du cordon ou du placenta) en collaboration avec E. Rial-Sebbag ; Boire ou choisir… à propos de la décision n° 2012-253 QPC du 8 juin 2012 M. Mickaël D. (Ivresse publique)

BIOY Xavier,« Les droits corporels », in Le grand oral du CRFPA, sous la direction de S. Guinchard, Lextenso-Montchrestien, 2012 (60 pages)

BIOY Xavier, Un corrigé dans les Annales de droit constitutionnel, dirigées par M. Verpeaux Dalloz, 2012

BIOY Xavier, Faut-il adapter le droit des campagnes électorales, avec P. Esplugas, Lextenso-Montchrestien, collection Grands colloques, février 2012


Les publications du Professeur Xavier BIOY