Institut Maurice Hauriou - Axe 5 : Transformation(s) du service public

Le mot du responsable

Bienvenue sur la page du dernier né (2015) des cinq axes de l’Institut Maurice Hauriou, l’axe Transformation(s) du Service Public.

Cet axe auquel participent de nombreux membres titulaires et doctorants, est né de la triple volonté suivante : 1) comprendre et interroger le passé d’un concept devenu notion structurante du droit administratif ; 2) analyser et décortiquer les mouvements et les transformations contemporaines de la notion de service public et 3) envisager et imaginer l’avenir de cette même notion.

Comme vous le découvrirez, plusieurs actions sont menées en ce sens (séminaires, publications, veilles prétoriennes, chroniques, colloques mais aussi un dictionnaire collectif en projet).

Pr. M. Touzeil-Divina

Membres de l'axe

Enseignants-chercheurs titulaires
Xavier BIOY, Professeur

Clothilde BLANCHON, Maître de conférences

Mathieu CARPENTIER, Professeur

Florence CROUZATIER-DURAND, Maître de conférences (HDR)

Emilie DEBAETS, Maître de conférences

Grégory KALFLECHE, Professeur

Nathalie LAVAL-MADER, Maître de conférences (HDR)

Hiam MOUANÈS, Maitre de conférences (HDR)

Stéphane MOUTON, Professeur

Eric NAIM-GESBERT, Professeur

Isabelle POIROT-MAZÈRES, Professeure

Julia SCHMITZ, Maître de conférences

Jean-Gabriel SORBARA, Professeur

Sophie THÉRON, Maître de conférences

Mathieu TOUZEIL-DIVINA, Professeur

Enseignants-chercheurs émérites et associés
Christian LAVIALLE, Professeur émérite

Jean Marie CROUZATIER, Professeur émérite

Jean-Arnaud MAZERES, Professeur émérite

Doctorants

Alexandre CHARPY, Doctorant

Clothilde COMBES, Doctorante

Camille CUBAYNES, Doctorante

Marie EUDE, Doctorante

Marine FASSI DE MAGALHAES, Doctorante

Pauline GALLOU, Doctorante

Leo GARCIA, Doctorant

Marie GLINEL, Doctorante

Jonas GUILBERT, Doctorant

Hussein MAKKI, Doctorant

Julien MARGUIN, Doctorant

Maxime MEYER, Doctorant

Vincent SEMPASTOUS, Doctorant

Romain VAILLANT, doctorant

Docteurs
Maxime BOUL, Docteur
Clemmy FRIEDRICH, Docteur

Camille MOROT-MONOMY, Docteure

Jean Philippe ORLANDINI, Docteur

Marc SZTULMAN, Docteur

Projets de l'axe

1. Objectifs & thématiques de recherche(s).

Plusieurs objectifs structurent donc les thématiques de recherche de l’axe Transformation(s) du Service Public :

comprendre et interroger le passé d’un concept devenu notion structurante du droit administratif : le service public ; notion dont l’un des premiers promoteurs fut précisément, à Toulouse, Maurice Hauriou au côté de Léon Duguit mais s’en séparant par suite ;
analyser et décortiquer les mouvements et les transformations contemporaines de la notion de service public : confrontée aux droits économiques, aux droits européens et internationaux, à d’autres notions comme la globalisation du Droit, sa juridictionnalisation ou encore sa constitutionnalisation (un accent étant porté sur la comparaison et les influences méditerranéennes) ;
envisager et imaginer l’avenir de la notion de service public pour les années et décennies à venir en France, en Europe : au contentieux, comme dans le quotidien futur des administrés et des administrateurs, des citoyens et des gouvernants.

2. Matérialisations des recherches.

Les recherches de l’axe se matérialisent en trois niveaux qui nourrissent toutes un but commun de rédaction d’un ouvrage / dictionnaire commun et propre à l’axe :

participation des membres à une chronique bisannuelle en ligne sur le site du Journal du Droit Administratif et intitulée « transformation(s) du service public » ;
veille prétorienne sur l’actualité du / des service(s) public(s) en partenariat avec la Revue La Semaine Juridique Administrations et Collectivités territoriales ;
à terme : rédaction (2025) d’un dictionnaire sur les transformations du service public.

Parallèlement, les recherches s’enrichissent de rencontres provoquées par un cycle de conférences en cours et à venir ; échanges qui sollicitent droits comparés et interdisciplinarité :

invitations de professeurs français et étrangers à venir présenter leur vision du droit des services publics ;
organisation de séminaires annuels de l’axe sur une thématique donnée (2017 : services publics en méditerranée ; 2018 : mythes du droit & des services publics ; 2019 : service public & libertés) ;
colloques faisant appel à l’interdisciplinarité et aux droits étrangers & comparés.

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