HUGUES KENFACK

• Droit et pratique des baux commerciaux
• Droit du commerce international
• Droit commercial
• Contrats spéciaux

Président de l'Université Toulouse Capitole

Hugues Kenfack est professeur en droit privé à l’Université Toulouse Capitole et préside cette université depuis novembre 2020. Il a porté le projet de transformation de l’université en établissement expérimental, officiellement créé depuis le 1er janvier 2023, dont il a été élu Président le 1er juin 2023.

Ses domaines de compétence sont le droit des contrats internes et internationaux, le droit du commerce international, le droit des affaires, l’arbitrage, la médiation. Il est l’auteur de plusieurs ouvrages dans ces domaines. Il est professeur invité dans plusieurs universités aux USA, en Chine, en Belgique, en Pologne, au Liban, au Maroc, en Tunisie et au Cameroun.

Hugues Kenfack est également expert consultant international auprès des Nations Unies pour le droit du commerce international et les contrats internationaux. Il est arbitre et médiateur, assure des formations pour les professionnels du droit notamment à la Legal Academy d’Airbus et est membre de plusieurs organisations professionnelles (comité français d’arbitrage, association française d’arbitrage). Enfin, il est officier des Palmes académiques et Chevalier de la Légion d’honneur.

Hugues Kenfack is Professor of Private Law at Toulouse Capitole University and has been President of the university since November 2020. He spearheaded the project to transform the university into an experimental establishment, officially created on January 1, 2023, of which he was elected President on June 1, 2023.

His areas of expertise are domestic and international contract law, international trade law arbitration and mediation. He is the author of several books in these fields. He has been visiting professor at universities in the United States, China, Belgium, Poland, Lebanon, Morocco, Tunisia, and Cameroon.

Hugues Kenfack is also international expert consultant to the United Nations on international trade law and international contracts. He is an arbitrator and mediator, providing training for legal professionals, notably at the Airbus Legal Academy, and is a member of several professional organizations (French Arbitration Committee, French Arbitration Association) He is an Officer of the Palmes académiques and a Chevalier de la Légion d'honneur.

Titres et fonctions

• Président de l’université Toulouse Capitole (depuis le 1er décembre 2020)
• Doyen de la Faculté de droit et science politique (2012-2017)
• Vice-président de la conférence des doyens de droit en charge des formations (2014-2017)
• Vice-président de l’université en charge du Conseil scientifique (2007-2012)
• Direction de plus de vingt projets de recherche doctorale
• Officier des Palmes académiques
• Chevalier de la légion d’honneur

Projets (sélection)

• Projet de mise en place de la filière de droit à l’institut franco-chinois de Suzhou en collaboration avec la Renmin University of China (Chine)
• Mise en place d’un Master International Bunisess Law à Casablanca en coopération avec l’Université Mundiapolis (Maroc)
• Projet d’installation d’une école de droit à Mascate (Oman)

Carrière

• Professeur des universités, Université Toulouse I Capitole (depuis 2004)
• Agrégé des Facultés de droit, Université de Poitiers (2001-2004)
• Maître de conférences, Université Toulouse I Capitole et II Jean Jaurès (1997-2001)
• ATER en droit privé, Université Toulouse I Capitole (1995-1997)

Qualifications

• Agrégé des Facultés de droit (2001)
• Docteur en droit, Université Toulouse Capitole (1996)

Affiliations (sélection)

• Association Henri Capitant des amis de la culture juridique française
• Association Nationale des Médiateurs
• Association pour la promotion de l’arbitrage en Afrique
• Groupement européen des Magistrats pour la médiation – France
• Trans Europe Expert

Direction

• Master 2 Contrats et Responsabilité des professionnels (depuis 2005)
• Master 2 Juriste international (depuis 2005)
• Master International Business Law (depuis 2011)

Enseignements

• Droit des obligations et des contrats (Master 2 et Licence 2)
• Droit du commerce international (Master 1 et 2)
• Droit des contrats internationaux (Master 2)
• Modes alternatifs de règlement des conflits (Master 1 et 2)
• Baux commerciaux (Master 2) - Arbitrage (Master 2)

Professeur invité :

• Saint Louis University School of Law – États-Unis (2009, 2011, 2013, 2014)
• Renmin University of China – Chine (2015, 2016, 2017)
• Beijing Normal University – Chine (2015, 2016, 2018, 2019)
• Faculté de droit de l’université La Sagesse – Liban (2015, 2017, 2018)
• Faculté de droit de l’université de Douala – Cameroun (2010, 2011)
• Faculté de droit de l’université de Yaoundé – Cameroun (2016, 2017, 2018)
• Université d’Anvers – Belgique (2010)
• Faculté de droit de l’Université de N’Djaména – Tchad (2003)
• Faculté de droit de la Martinique (depuis 2002)
• Faculté de droit de l’Université Saint-Esprit de Kaslik – Liban (2002)
• Directeur du Collège international de droit français et européen et du Master 2 droit des affaires de Varsovie (2002 – 2004)

Dernières publications :

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Les 5 derniers articles :

Kenfack, Hugues (2021) Bref retour sur le renouveau de l'article 1722 du code civil relatif à la perte de la chose louée. In : Liber amicorum en l'honneur du Professeur Didier Ferrier LexisNexis / Dalloz. p. 343. ISBN 9782711036080

Kenfack, Hugues (2021) L'architecture des obligations du vendeur. In : Les recodifications du droit de la vente en Europe Presses universitaires juridiques - Université de Poitiers. Series “Collection Actes et colloques de la Faculté de droit et des sciences sociales, Université de Poitiers” p. 445. ISBN 9782381940045

Kenfack, Hugues (2020) Arbitrabilité et ordre public : La CCJA adopte une conception extensive de l’arbitrabilité. L'ESSENTIEL Droits africains des affaires (9). p. 3. [Caselaw headnote]

Kenfack, Hugues (2020) La force majeure est-elle un outil efficace de non paiement des loyers commerciaux ? Revue de jurisprudence commerciale (RJC).

Kenfack, Hugues (2020) La clause résolutoire des baux commerciaux dans la tourmente du Covid-19. Gazette du Palais.

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Les 5 derniers ouvrages :

Kenfack, Hugues and Dumont-Lefrand, Marie-Pierre (2020) Droit et pratique des baux commerciaux. [Scientific Work Coordination]

Kenfack, Hugues (2019) Droit du commerce international (7e édition). Collection « Les mémentos Dalloz. Série Droit privé ». Dalloz ISBN 9782247189281

Kenfack, Hugues and Ringler, Solène (2017) Droit des contrats spéciaux. Collection « Cours ». LGDJ Lextenso ISBN 978-2-275-04092-9

Kenfack, Hugues (2017) Droit du commerce international. Collection « Mémentos Dalloz. Série Droit privé ». Dalloz ISBN 978-2-247-17061-6

Kenfack, Hugues, Dumont-Lefrand, Marie-Pierre, Reygrobellet, Arnaud, Astegiano-La Rizza, Axelle, Colomer, Patrick, Denizot, Christophe, Maublanc, Jean-Pierre, Reille, Florence and Schmit, Francois (2017) Droit et Pratique des baux Commerciaux 2018-2019. Collection « Dalloz action ». Dalloz ISBN 9782247161119

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