Axes
Axe 4 : Droit de la santé et nouvelles technologies
Le mot du responsable
Au-delà de l'étude de l'organisation du système de santé, de ses missions et perspectives d'évolution, les recherches en cours et à venir s'attachent à analyser les transformations de la relation médicale et les droits et obligations des divers acteurs de santé (patients, professionnels, autorités sanitaires, établissements de santé et médico-sociaux, associations de malades et d’usagers, organismes de protection sociale, grandes entreprises du numérique).
De manière plus singulière, il s'agit de confronter les cadres normatifs en vigueur aux mutations scientifiques et technologiques les plus récentes, dans un domaine fortement évolutif, la santé, et porteur de questionnements multiples, qu'il s'agisse de libertés individuelles, de protection des données personnelles, de réglementation des activités et produits de santé ou de régimes de responsabilité.
Biotechnologies, nanotechnologies, génétique, robotique, e-santé, intelligence artificielle, neurosciences sont autant de champs d'investigation dans lesquels les juristes doivent conforter leur présence, par leurs recherches scientifiques comme leur implication concrète aux côtés des professionnels et des entreprises.
De manière plus singulière, il s'agit de confronter les cadres normatifs en vigueur aux mutations scientifiques et technologiques les plus récentes, dans un domaine fortement évolutif, la santé, et porteur de questionnements multiples, qu'il s'agisse de libertés individuelles, de protection des données personnelles, de réglementation des activités et produits de santé ou de régimes de responsabilité.
Biotechnologies, nanotechnologies, génétique, robotique, e-santé, intelligence artificielle, neurosciences sont autant de champs d'investigation dans lesquels les juristes doivent conforter leur présence, par leurs recherches scientifiques comme leur implication concrète aux côtés des professionnels et des entreprises.
Membres de l'axe
Isabelle Poirot-Mazère (Pr, responsable de l'axe)
Xavier Bioy (Pr)
Emilie Debaets (MCF)
Sophie Théron (MCF HDR)
Xavier Bioy (Pr)
Emilie Debaets (MCF)
Sophie Théron (MCF HDR)
Projets de l'axe
La démarche privilégiée est celle de la pluridisciplinarité et l’objectif poursuivi est de mener en synergie des réflexions et projets communs, au sein de l’Université comme au-delà, avec les équipes de recherche des autres pôles du site universitaire travaillant sur les mêmes thématiques (en particulier les pôles Humanités, Sciences Humaines et Sociétés-HSHS, Biologie, Agronomie, Biotechnologie, Santé-BABS, et Mathématiques, Sciences et Technologies de l’Information et de l’Ingénierie-MSTII).
Colloques et conférences
- « Direct to consumer genetic testing », intervention dans le cadre du M2 Droit de la santé et de la protection sociale, 18 décembre 2018, Erika Lietzan
- "Blockchain et Santé" Perspectives d'applications et enjeux juridiques " Séminaire organiser par l'IFERISS et l'IMH
- « De la crise en santé, propos introductifs », intervention de I. Poirot-Mazères, Colloque IMH-Master 2 Droit de la santé et de la protection sociale, Scandales sanitaires : quels enseignements récents ?, 12 septembre 2018, Université Toulouse I Capitole
- « Objets connectés, applications mobiles, intelligence artificielle : quelles responsabilités pour le médecin ? », intervention de I. Poirot-Mazères, 7emes Rencontres de la Grande Motte, 2 juin 2018
- « Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque », intervention de I. Poirot-Mazères, Journées Louis Dubouis
- « Elargissement de la PMA et monétisation du corps humain, de ses éléments et produits. Etat des lieux et perspectives », intervention de I. Poirot-Mazères, Rencontres autour de la loi Bioéthique, Institut Cervantès Toulouse, 17 mai 2018
- « Quelle(s) responsabilité(s) pour les intervenants dans le dispositif des soins sans consentement ? », intervention de S. Théron, FERREPSY, Hôtel-Dieu Toulouse, 22 Mars 2018
- « Le consentement de la personne âgée vulnérable », intervention de I. Poirot-Mazères, Rencontres Fédération de recherche en psychiatrie et santé mentale (FERREPSY), 23-24 mars 2017, Hôtel Dieu Saint Jacques
- « Le respect des droits du patient sous contrainte », intervention de S. Théron, FERREPSY, Hôtel-Dieu Toulouse, 23 Mars 2017
Publications
- "Droit international de la santé "
- « La loi du 26 janvier 2016 et les professions de santé : des avancées contrastées » in Cahiers Droit de la santé, n° spécial, La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, 2017, de I. Poirot-Mazères
- « Le régime juridique de la vaccination en France au prisme de la jurisprudence », Mélanges Vishnu VARUNYOU, Publication de la Cour administrative de Thaïlande, 2017, p.66-83, de I. Poirot-Mazères
- « Le service public hospitalier en ses ambiguïtés », Journal du Droit Administratif, juin 2017, de I. Poirot-Mazères
- Les soins sans consentement, Editions Dunod, 2017, 343 p., ouvrage de S. Théron
- “Les dommages liés à l’activité médicale: le rôle du fait de la victime », RDSS 2017, pp.1079-1094, article de S. Théron
- « Régulation des jeux et santé publique : le mobile de Calder », in Régulation et jeux d’argent et de hasard (Dir.J.-B.Vila), LGDJ, coll. Droit et Economie, avril 2018, p.176-192, de I. Poirot-Mazères
- « Rappel des cadres normatifs : quel(s) droit(s) en santé à l’heure du numérique ? », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, juin 2018, p. 23-60, de I. Poirot-Mazères
- Santé, numérique et droit-s, Ouvrage sous la direction du Professeur Isabelle POIROT-MAZERES, LGDJ juin 2018
- Médicaments innovants, Innovative drugs (Dir. Isabelle POIROT-MAZERES, Emmanuelle RIAL-SEBBAG), Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2/2018, volume 29