Cet ouvrage est issu d’un colloque co-organisé en 2022, au sein du Musée des Civilisations Noires de Dakar, par l’Institut national universitaire Champollion et l’Ecole de droit de l’Institut Supérieur de Management de Dakar. Celui-ci vient prolonger d’autres travaux de recherche portant successivement sur la valorisation économique du patrimoine culturel au Sénégal et en Côte d’Ivoire, sur les connaissances traditionnelles associés aux ressources biologiques en Afrique de l’Ouest et Centrale, sur les communautés locales et les territoires océaniques, sur les droits de la nature en Afrique ou encore sur les communautés locales et la gestion durable des forêts. Cet ouvrage en particulier, comme l’ensemble de ces travaux, vise à mettre en perspective l’influence du modèle de « Community-Based Natural Resource Management » en Afrique de l’Ouest ainsi que l’étendue du processus de décentralisation qui y a été réalisé depuis les années 90, jusqu’à faire surgir des notions nouvelles : « communautés locales », « population locale » ou encore « populations riveraines ». La première de ces notions participe d’une forme d’impensé juridique, au sens d'une réalité sociale que le droit moderne a systématiquement refoulée. Pourtant, elle revêt aujourd’hui une importance première, aux côtés des peuples autochtones, dans le contexte de la gestion des ressources naturelles, de la protection de la biodiversité comme de la lutte contre le changement climatique ou contre la désertification.

Sommaire

La protection des peuples autochtones et des communautés locales au regard de l’exploitation des ressources minérales en Afrique subsaharienne
Allah-Adoumbeye DJIMADOUMNGAR, Maître de conférences en droit public (CAMES), Université de N’Djamena

Le principe de souveraineté étatique sur les ressources minérales et la protection des droits des communautés autochtones et locales
Martin Romuald NGONO OTONGO, Juriste, Expert en sauvegardes environnementales et sociales

Exploitation des ressources minérales et principe de participation des communautés locales au Sénégal
Kader Fanta NGOM, Consultant en matière de droits fonciers et de décentralisation

Exploitation des ressources minérales et plans de développement communautaire en Côte d’Ivoire
Étienne Koffi ALLA, Agrégé des facultés de droit, Université Félix-Houphouët-Boigny d’Abidjan, Avocat au barreau de Côte d’Ivoire

Pouvoirs locaux et schéma départemental d’orientation minière de la Guyane
Pierre-Alain COLLOT, Maître de conférences en droit public, Institut National Universitaire Champollion

La rente des ressources minérales et le pouvoir fiscal local
Mamadou Ciré DIALLO, Docteur en droit, Université Clermont Auvergne (UCA) France, Université Cheikh Anta Diop de Dakar (UCAD) Sénégal, Avocat au barreau de Guinée, Consultant juridique droit minier et pétrolier

Développement local et responsabilité sociale de la société minière, gazière ou pétrolière
Emmanuel CORDELIER, Professeur des universités en droit privé, Institut National Universitaire Champollion

Le développement local dans la norme ITIE au Sénégal
Mbissane NGOM, Agrégé des facultés de droit, Université Gaston Berger de Saint Louis et Mahamatt ATTEIB, Juriste d’affaires, Docteur en droit, Université Gaston Berger de Saint Louis

L’encadrement juridique de l’équilibre des avantages dans les projets miniers au Sénégal
Djiby NDIAYE, Docteur en Droit privé / Droit des Ressources Minérales, Juriste à SOMISEN SA


Sous la direction de Pierre-Alain Collot, Maître de conférences en droit public, Institut National Universitaire Champollion.