M. Abdollah MIRGHIASSI SEYYED
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Henry ROUSSILLON
Sujet : L'impact des philosophies occidentales et islamiques sur la constitution Iranienne au XX° siècle
Date de soutenance : 08/01/2008
Mme Caroline YOUSSEF
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Pierre THERON
Sujet : La privatisation des entreprises publiques (Etude comparative France-Liban).
Date de soutenance : 18/03/2008
M. Joseph Frank D OUM OUM
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. François SABIANI
Sujet : La responsabilité contractuelle en Droit Administratif
Date de soutenance : 23/06/2008
Mme Prodepran WATTANASIRITHAM
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : La réforme juridique de la régulation de la communication audiovisuelle et des télécommunications en Thaïlande.
Date de soutenance : 27/06/2008
M. Aurélien BAUDU
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Henry ROUSSILLON
Sujet : Contribution à l'étude des pouvoirs budgétaires du Parlement en France Eclairage historique et perspectives d'évolution
Date de soutenance : 22/11/2008
Mme Brigitte HENRY
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Henry ROUSSILLON
Sujet : L'obligation de légiférer en France. La sanction de l'omission législative par le conseil constitutionnel.
Date de soutenance : 22/11/2008
M. Yves DEPIGNY
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : Associations et autorités publiques
Date de soutenance : 01/12/2008
Mme Caroline FOULQUIER
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : La preuve et le droit administratif.
Date de soutenance : 06/12/2008
M. Igor LEFEVRE
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Louis LOUBET DEL BAYLE
Sujet : La mise en oeuvre des politiques locales de sécurité et de prévention de la délinquance: L'exemple des villes moyennes de Midi-Pyrénées.
Date de soutenance : 09/12/2008
M. Stéphane BONAFOS
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : Syndicalisme et droit public
Date de soutenance : 10/12/2008
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