Mme Anh NGUYEN HOANG
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Pierre THERON
Sujet : La juridiction administrative au Vietnam et ses limites actuelles (contribution à l'étude de la création et du fonctionnement des tribunaux administratifs depuis 1996).
Date de soutenance : 23/01/2009
Mme Nathalie BETTIO
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Christhian LAVIALLE
Sujet : La circulation des biens entre personnes publiques
Date de soutenance : 09/03/2009
Mme Marie DE CAZALS
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : La représentation politique nationale en droit constitutionnel français. Contribution à l'étude de la prise en compte de la volonté du peuple dans le système constitutionnel français.
Date de soutenance : 04/06/2009
M. Thomas GACHA
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Henry ROUSSILLON
Sujet : Essai sur un Etat africain décentralisé : Le cas de la Côte d'Ivoire. Contribution à l'étude du nouvel Etat africain
Date de soutenance : 01/07/2009
Mme Céline HODARA
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : Mme Françoise FRAYSSE
Sujet : Réflexions sur la qualité de représentant du Conseil constitutionnel.
Date de soutenance : 03/09/2009
Mme Julia SCHMITZ
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : La théorie de l'institution du Doyen Maurice Hauriou. Ses sources et sa signification philosophiques.
Date de soutenance : 03/10/2009
Mme Emilie MARCOVICI
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Henry ROUSSILLON
Sujet : Le juge constitutionnel et les révisions constitutionnelles.
Date de soutenance : 13/11/2009
M. Manuel RECIO
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : le secret et le droit
Date de soutenance : 24/11/2009
M. Jean-Baptiste VILA
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : Recherches sur la notion d'amortissement en matière de contrats administratifs
Date de soutenance : 30/11/2009
M. Jonathan BOMSTAIN
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. François SABIANI
Sujet : Le système français de fonction publique face à la construction européenne.
Date de soutenance : 14/12/2009
Mme Lise TUPIASSU
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Pierre THERON
Sujet : Recherche sur le droit à l'environnement. Contribution de la fiscalité à sa réalisation : le cas Brésilien.
Date de soutenance : 15/12/2009
M. Fadi HADDAD
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Stéphane BAUMONT
Sujet : Le Fédéralisme communautaire libanais, les crises du système politique et les solutions proposées
Date de soutenance : 18/12/2009