M. Hassen MOANES
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : Recherche sur les fondements du bicamérisme (Bicamérisme et séparation des pouvoirs en France et en Tunisie)
Date de soutenance : 14/01/2011
M. Covacks MISSANG BIBANG
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : La justice administrative au Gabon et au Cameroun. Contribution à l'étude de la réception des droits étrangers en Afrique noire francophone.
Date de soutenance : 04/07/2011
M. PAUL GIMENES
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : Mme Isabelle POIROT-MAZERES
Sujet : Les associations de malades et d'usagers, d'un tiers-pouvoir à un contre-pouvoir au sein du système de santé.
Date de soutenance : 09/11/2011
M. Benjamin LAVERGNE
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : Mme Nathalie JACQUINOT
Recherche sur la soft law en droit public français
Date de soutenance : 24/11/2011
M. Piyabutr SAENGKANOKKUL
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : La juridictionnel administrative en Thaïlande: genèse d'une institution
Date de soutenance : 25/11/2011
Mme Majouba SAIHI
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : Le Conseil de sécurité des Nations Unies et le droit de l'occupation de guerre
Date de soutenance : 25/11/2011
Mme Ngnia-Ngama MOYEN
Equipe de recherche : Centre d'Etudes et de Recherches Constitutionnelles et politiques
Directeur de recherche : Mme Nicole BELLOUBET
Sujet : La répression par les juridictions pénales internationales, des crimes de droit international commis dans les Grands Lacs Africains.
Date de soutenance : 31/05/2011
Mme Apinya KAEWKAMNERD
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Marie CROUZATIER
Sujet : Contrôle de l'état sur les actes administratifs des collectivités territoriales : Etudes du droit thaïlandais comparaison avec le droit Français.
Date de soutenance : 25/06/2011
M. Laurent QUESSETTE
Equipe de recherche : Théorie des actes et du contrôle des institutions politiques
Directeur de recherche : M. Jean-Arnaud MAZERES
Sujet : Au croisement de l'etat, du service public et du marché, recherches sur les chemins de fer en droit administratif français.
Date de soutenance : 04/07/2011