Institut Maurice Hauriou - Articles

Vous êtes ici : Accueil > Recherche > Publications > Articles

Articles

Articles publiés par les membres de l'IMH

Outre la liste suivante régulièrement mise à jour des publications, le lecteur intéressé pourra trouver les listes, depuis 2014, des articles, chroniques et notes de jurisprudence ou encore chapitres d'ouvrages rédigés par les membres de l'IMH.

23 janvier 2019

"Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", par I. Poirot-Mazères."Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", in Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, 2019, p. 33-47.

1 janvier 2019

"Le Conseil d’Etat et le Baclofène : l’important, c’est la dose (de médicament et… de contrôle). A propos de Conseil d’Etat, 23 mai 2018, Mme A… B…, n°417607", I. Poirot-Mazère, Panorama de droit pharmaceutique, n°6, LEH, janvier 2019.

18 octobre 2018

"Le non-renvoi des QPC : l'office du juge au service de la stratégie", in Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, direction N. Droin et A. Fautré-Robin, Varenne, p. 287, de P. Esplugas-Labatut

18 octobre 2018

"Pour la constitutionnalisation de l’état d’urgence", RFDC, sept. 2018, n° 115, p. 485, de P. Esplugas-Labatut

18 octobre 2018

« Les règles de l’élection présidentielle », in La Constitution de la Cinquième République : 60 ans d'application (1958-2018), dir. Ph. Blachèr, Lextenso, 2018, p. 157, de P. Esplugas-Labatut

18 octobre 2018

« Quelle évaluation pour les services numériques. Le point de vue des industriels de santé », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.243-255, de A. Graciet (co-rédaction I. Poirot-Mazères)

18 octobre 2018

« Les nouvelles technologies au service de la santé. L’exemple de Kyomed », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.257-267, de D. Laune (co-rédaction I. Poirot-Mazères)

18 octobre 2018

« Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ? », in Médicaments innovants, Journal international de la bioéthique, 2018/2, n°29, p.69-86, article de I. Poirot-Mazères et P. Chaskiel

18 octobre 2018

« Modèle économiques des GAFAM et vie privée », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.307-318, de P. Constant (co-rédaction I. Poirot-Mazères)

30 juillet 2018

"Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ?", I. Poirot-Mazères, professeur UT1 et P. Chaskiel, Pr Sociologie, Certop, UT2, in Médicaments innovants-Innovative drugs, Journal international de la bioéthique, n°2, 2018Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ?, I. Poirot-Mazères, professeur UT1 et Patrick Chaskiel, Pr Sociologie, Certop, UT2, in Médicaments innovants-Innovative drugs, Journal international de la bioéthique, n°2, 2018, p.69-86.

1 juin 2018

« Rappel des cadres normatifs : quel(s) droit(s) en santé à l’heure du numérique ? », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, juin 2018, p. 23-60, de I. Poirot-Mazères

1 avril 2018

« Régulation des jeux et santé publique : le mobile de Calder », in Régulation et jeux d’argent et de hasard (Dir.J.-B.Vila), LGDJ, coll. Droit et Economie, avril 2018, p.176-192, de I. Poirot-Mazères

1 novembre 2017

“Les dommages liés à l’activité médicale: le rôle du fait de la victime », RDSS 2017, pp.1079-1094, article de S. Théron

1 juin 2017

« Le service public hospitalier en ses ambiguïtés », Journal du Droit Administratif, juin 2017, de I. Poirot-Mazères

1 janvier 2017

« Le régime juridique de la vaccination en France au prisme de la jurisprudence », Mélanges Vishnu VARUNYOU, Publication de la Cour administrative de Thaïlande, 2017, p.66-83, de I. Poirot-Mazères

1 mai 2016

« La loi du 26 janvier 2016 et les professions de santé : des avancées contrastées » in Cahiers Droit de la santé, n° spécial, La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, 2017, de I. Poirot-Mazères

1 janvier 2016

"Du service public transfusionnel", JDA 2016, de P. Gallou

1 mai 2014

"Transitions politiques en Asie du Sud-Est -Le système constitutionnel et politique de la Thaïlande" ouvrage dirigé par Jean-Marie CrouzatierCe livre constitue une réédition actualisée du premier ouvrage publié dans le cadre d'une triptyque consacré à l'évolution des régimes politiques en Asie du Sud-Est. Après le système constitutionnel et politique de la Thaïlande sorti pour la première fois en 2012, après le Régime politique du Viet Nam édité en 2014, Le régime politique du Cambodge est à paraître prochainement.

1 avril 2014

"Transitions politiques en Asie du Sud-Est-Le Régime Politique du Viet Nam " ouvrage dirigé par Jean-Marie CrouzatierIl est de bon ton en Occident de considérer le régime politique du Viet Nam comme une survivance de la guerre froide, un vestige du marxisme-léninisme condamné à décliner, puis à disparaître, comme l'Union soviétique et les « pays frères ». Ce régime ne donne pourtant aucun signe de faiblesse ni de perte de légitimité...

1 janvier 2007

" Les sources du droit et du pouvoir politique au travers des anciens textes thaïlandais" études de Thapanan NIPITHAKULCette recherche brillante apporte un démenti à ceux qui prétendent encore que la culture siamoise ne connaissait pas les notions de droit et de justice jusqu'à l'importation des concepts juridiques occidentaux.

Partager cette page

imprimer en PDF

Université Toulouse Capitole

2, rue du Doyen-Gabriel-Marty
31042 Toulouse Cedex 9 - France
Tél. : 05 61 63 35 00
Fax : 05 61 63 37 98
www.ut-capitole.fr

En appuyant sur le bouton "j'accepte" vous nous autorisez à déposer des cookies afin de mesurer l'audience de notre site. Ces données sont à notre seul usage et ne sont pas communiquées.
Consultez notre politique relative aux cookies