PUBLICATIONS

• Le Livre d'or de la Faculté de droit de Toulouse - EHDIP - Publication du CTHDIP

  Le Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques a publié aux Presses de l'Université, dans la collection des Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques, Le Livre d'or de la Faculté de droit - Mémoires de la Grande Guerre.

• "Le non-renvoi des QPC : l'office du juge au service de la stratégie", in Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, direction N. Droin et A. Fautré-Robin, Varenne, p. 287, de P. Esplugas-Labatut
• "Pour la constitutionnalisation de l’état d’urgence", RFDC, sept. 2018, n° 115, p. 485, de P. Esplugas-Labatut
• « Les règles de l’élection présidentielle », in La Constitution de la Cinquième République : 60 ans d'application (1958-2018), dir. Ph. Blachèr, Lextenso, 2018, p. 157, de P. Esplugas-Labatut
• Santé, numérique et droit-s, sous la direction d'I. Poirot-Mazères

  C'est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n'est désormais qu'un aspect du développement massif de la e-santé en médecine. Les avancées technologies alliées à des usages diversifiés des réseaux 3.0 et 4.0, aux progrès de l'intelligence artificielle et des objets connectés obligent désormais à interroger les termes de l'équation entre la santé, le numérique et le(s) droit(s). A cet égard, nombre de défis sont à relever, institutionnels et normatifs. Les pouvoirs publics, les établissements et les professionnels, les industriels et les usagers du système de santé sont concernés. Transformation numérique de l'exercice médical, nouvelles pratiques, prises en charge connectées, formation, déontologie, acceptabilité, autant de sujets au coeur des bouleversements politiques, sociologiques et culturels à venir comme des tensions éthiques et juridiques actuelles sur la protection des données personnelles ou la mutation inéluctable des métiers de la santé (...)

• « Quelle évaluation pour les services numériques. Le point de vue des industriels de santé », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.243-255, de A. Graciet (co-rédaction I. Poirot-Mazères)
• « Les nouvelles technologies au service de la santé. L’exemple de Kyomed », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.257-267, de D. Laune (co-rédaction I. Poirot-Mazères)
• « Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ? », in Médicaments innovants, Journal international de la bioéthique, 2018/2, n°29, p.69-86, article de I. Poirot-Mazères et P. Chaskiel
• « Modèle économiques des GAFAM et vie privée », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.307-318, de P. Constant (co-rédaction I. Poirot-Mazères)
• "La territorialité de la laïcité", actes de colloque sous la direction de H. Mouannès

  Actes du colloque du 28 mars 2018, Université Toulouse 1 Capitole

• La légistique. Perspectives francophones (seconde édition)

  Les Presses de l'Université publient la seconde édition de l'ouvrage intitulé "La légistique. Perspectives francophones" sous la direction de Nguyen Ngoc Dien.

• Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles

  Les Presses de l'Université publient l'ouvrage de François-Paul Blanc intitulé "Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles".

• " L'avenir de l'Union économique et monétaire : une perspective franco-allemande" Sous la dir. de Grégory Kalflèche, Thomas Perroud et Matthias Ruffert

  L'époque actuelle est une période clef pour le renouveau de l'Union européenne économique et monétaire. Cependant, dans le domaine économique, les divergences franco-allemandes sont visibles depuis le début de la construction européenne.

• "Droits constitutionnels du vivant" actes de collques sous la dir. du Pr Xavier BIOY

  Les actes du colloque organisé par le Pr Xavier Bioy "Droits constitutionnels du vivant" paraissent aux éditions LGDJ en janvier 2019. Organisé en partenariat avec l’EHESS et le programme « néo ou rétro-constitutionnalisme ». Le colloque « Droit constitutionnel du vivant » a réuni, le 8 novembre 2013, une vingtaine d’intervenants, dont cinq étrangers.

• "Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", par I. Poirot-Mazères.

  "Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", in Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, 2019, p. 33-47.

• Révolutions et droit international - Ouvrage publié avec l'appui du CDI-EDIEC

  Le Laboratoire de Recherche en Droit International et Relations Maghreb-Europe (Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis) et le Centre de Droit International (CDI-EDIEC) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ont publié aux Presses de l'Université Toulouse Capitole l'ouvrage intitulé "Révolutions et Droit international" à l'issue d'une journée d'étude tenue à Tunis le 24 octobre 2014.

• "Transport et développement durable" actes de colloque sous la direction de Stéphane MOUTON et Eric NAIM-GESBERT

  La nécessité de parvenir à un « développement durable » est une exigence bien connue du droit du 21e siècle. Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit.

• "Parcours de santé. Parcours de genre" ouvrage collectif dirigé par Anastasia MEIDANI, Arnaud ALESSANDRIN (coordonné par le Pr Isabelle Poirot Mazeres )

  Qu’est ce qui relève du genre dans les parcours de santé ? Qu’est ce qui relève des questions de santé dans les parcours de genre ? C’est à cette double interrogation que tente de répondre ce livre collectif.

• "Les fichiers de police", ouvrage sous la dir. de E. Debaets, A. Duranthon et M. Sztulman

  L'Institut Maurice Hauriou fait paraître à l'Institut Universitaire Varenne un ouvrage intitulé "Les fichiers de Police" sous la direction de Emilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman.