Institut Maurice Hauriou - Toutes les publications

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Catalogue des publications

10 février 2023

Justice spatiale et politiques publiques territoriales - publication IMHSous la direction de Vincent Dussart et Florence Lerique (Université de Bordeaux, Institut Léon Duguit)

26 janvier 2023

Le constitutionnalisme abusif en Europe - publication IMHSous la direction de Pierre-Alain Collot

28 septembre 2022 - 30 septembre 2022

Hôpital et Université : inspirations parallèles ? - Actes de colloque - IMHOuvrage collectif sous la direction d'Arnaud LAMI, Isabelle POIROT-MAZERES, Mathieu TOUZEIL-DIVINA et Vincent VIOUJASActes du colloque "Hôpital et Université : inspirations parallèles ?" (automne 2021)

28 septembre 2022 - 30 septembre 2022

40 ans de Droit(s) de la santé - Publication IMHOuvrage co-dirigé par Isabelle POIROT-MAZERES, en tant que Présidente de l'association Française de Droit de la Santé, et par le Professeur TOUZEIL-DIVINA, publié aux Éditions de l’Épitoge

31 août 2022

Doctrines constitutionnelles et droit(s) constitutionnel(s) ?Ouvrage publié sous la direction de Xavier Magnon et Stéphane Mouton

27 avril 2022

Le droit des sites : retour sur la loi du 2 mai 1930Ouvrage publié sous la co-direction d'Eric NAIM-GESBERT, Jean-Marc FEVRIER et Rémi RADIGUET

4 avril 2022

40 regards sur 40 ans de décentralisation(s)Ouvrage publié sous la direction des Professeurs Florence CROUZATIER-DURAND et Mathieu TOUZEIL-DIVINA

10 mars 2022

Quelle normalisation de la relation de travail en prison ? Enjeux et perspectives d'une réformeOuvrage publié sous la dir. de Julia SCHMITZ et Marie-Céclie AMAUGER-LATTES

1 février 2022

Les territoires de France à l'heure internationalePublication à la suite du colloque "De la coopération décentralisée à la diplomatie territoriale, quel avenir pour l'action extérieure des collectivités territoriales ?"Les 21 et 22 octobre 2021

20 novembre 2020

"Le Conseil Constitutionnel" 9eme éditionCe livre s’adresse à tous ceux qui veulent connaître l’essentielsur le Conseil constitutionnel : organisation, fonctionnement,jurisprudence, dernières réformes (Question prioritaire deconstitutionnalité – QPC).

29 juin 2019

"Les fichiers de police", ouvrage sous la dir. de E. Debaets, A. Duranthon et M. SztulmanL'Institut Maurice Hauriou fait paraître à l'Institut Universitaire Varenne un ouvrage intitulé "Les fichiers de Police" sous la direction de Emilie Debaets, Arnaud Duranthon et Marc Sztulman.

2 avril 2019

"Parcours de santé. Parcours de genre" ouvrage collectif dirigé par Anastasia MEIDANI, Arnaud ALESSANDRIN (coordonné par le Pr Isabelle Poirot Mazeres )Qu’est ce qui relève du genre dans les parcours de santé ? Qu’est ce qui relève des questions de santé dans les parcours de genre ? C’est à cette double interrogation que tente de répondre ce livre collectif.

1 mars 2019

"Transport et développement durable" actes de colloque sous la direction de Stéphane MOUTON et Eric NAIM-GESBERTLa nécessité de parvenir à un « développement durable » est une exigence bien connue du droit du 21e siècle. Dans un contexte de réchauffement climatique et d’érosion rapide de la biodiversité, la quête d’une conciliation entre approches économique et environnementale est en effet essentielle et va jusqu’à imprégner les différentes branches du droit.

30 janvier 2019

Révolutions et droit international - Ouvrage publié avec l'appui du CDI-EDIECLe Laboratoire de Recherche en Droit International et Relations Maghreb-Europe (Faculté des Sciences Juridiques, Politiques et Sociales de Tunis) et le Centre de Droit International (CDI-EDIEC) de l'Université Jean Moulin Lyon 3 ont publié aux Presses de l'Université Toulouse Capitole l'ouvrage intitulé "Révolutions et Droit international" à l'issue d'une journée d'étude tenue à Tunis le 24 octobre 2014.

23 janvier 2019

"Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", par I. Poirot-Mazères."Médicaments sous forme nanoparticulaire et dispositifs médicaux contenant des nanomatériaux : nouvelle donne pour la balance bénéfice-risque", in Les nouveaux enjeux de la politique pharmaceutique de l’Union européenne. Pour des médicaments sûrs, innovants et accessibles, Les Actes de la Revue du droit de l’Union européenne, 2019, p. 33-47.

1 janvier 2019

"Le Conseil d’Etat et le Baclofène : l’important, c’est la dose (de médicament et… de contrôle). A propos de Conseil d’Etat, 23 mai 2018, Mme A… B…, n°417607", I. Poirot-Mazère, Panorama de droit pharmaceutique, n°6, LEH, janvier 2019.

1 janvier 2019

"Droits constitutionnels du vivant" actes de collques sous la dir. du Pr Xavier BIOYLes actes du colloque organisé par le Pr Xavier Bioy "Droits constitutionnels du vivant" paraissent aux éditions LGDJ en janvier 2019. Organisé en partenariat avec l’EHESS et le programme « néo ou rétro-constitutionnalisme ». Le colloque « Droit constitutionnel du vivant » a réuni, le 8 novembre 2013, une vingtaine d’intervenants, dont cinq étrangers.

1 janvier 2019

"La biométrie saisie par le droit public", ouvrage de M. SztulmanParution de la thèse de Marc Sztulman, sous la direction du professeur Xavier Bioy "La biométrie saisie par le droit public - Étude sur l'identification et la localisation des personnes physiques". Cette thèse a par ailleurs remporté le Prix de thèse Jean Rivero 2017 délivré par l'Association française de droit administratif et l'Association française de droit constitutionnel.

1 décembre 2018

" L'avenir de l'Union économique et monétaire : une perspective franco-allemande" Sous la dir. de Grégory Kalflèche, Thomas Perroud et Matthias RuffertL'époque actuelle est une période clef pour le renouveau de l'Union européenne économique et monétaire. Cependant, dans le domaine économique, les divergences franco-allemandes sont visibles depuis le début de la construction européenne.

19 novembre 2018

La légistique. Perspectives francophones (seconde édition)Les Presses de l'Université publient la seconde édition de l'ouvrage intitulé "La légistique. Perspectives francophones" sous la direction de Nguyen Ngoc Dien.

19 novembre 2018

Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues noblesLes Presses de l'Université publient l'ouvrage de François-Paul Blanc intitulé "Le second ordre provençal et les réformations de noblesse sous le règne de Louis XIV - Dictionnaire généalogique des familles maintenues nobles".

15 novembre 2018

"La territorialité de la laïcité", actes de colloque sous la direction de H. MouannèsActes du colloque du 28 mars 2018, Université Toulouse 1 Capitole

18 octobre 2018

"Le non-renvoi des QPC : l'office du juge au service de la stratégie", in Le non-renvoi des QPC. Unité ou diversité des pratiques de la Cour de cassation et du Conseil d'Etat, direction N. Droin et A. Fautré-Robin, Varenne, p. 287, de P. Esplugas-Labatut

18 octobre 2018

"Pour la constitutionnalisation de l’état d’urgence", RFDC, sept. 2018, n° 115, p. 485, de P. Esplugas-Labatut

18 octobre 2018

« Les règles de l’élection présidentielle », in La Constitution de la Cinquième République : 60 ans d'application (1958-2018), dir. Ph. Blachèr, Lextenso, 2018, p. 157, de P. Esplugas-Labatut

18 octobre 2018

Santé, numérique et droit-s, sous la direction d'I. Poirot-MazèresC'est dans la région Occitanie Pyrénées-Méditerranée que la télémédecine a bâti son histoire. Elle n'est désormais qu'un aspect du développement massif de la e-santé en médecine. Les avancées technologies alliées à des usages diversifiés des réseaux 3.0 et 4.0, aux progrès de l'intelligence artificielle et des objets connectés obligent désormais à interroger les termes de l'équation entre la santé, le numérique et le(s) droit(s). A cet égard, nombre de défis sont à relever, institutionnels et normatifs. Les pouvoirs publics, les établissements et les professionnels, les industriels et les usagers du système de santé sont concernés. Transformation numérique de l'exercice médical, nouvelles pratiques, prises en charge connectées, formation, déontologie, acceptabilité, autant de sujets au coeur des bouleversements politiques, sociologiques et culturels à venir comme des tensions éthiques et juridiques actuelles sur la protection des données personnelles ou la mutation inéluctable des métiers de la santé (...)

18 octobre 2018

« Quelle évaluation pour les services numériques. Le point de vue des industriels de santé », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.243-255, de A. Graciet (co-rédaction I. Poirot-Mazères)

18 octobre 2018

« Les nouvelles technologies au service de la santé. L’exemple de Kyomed », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.257-267, de D. Laune (co-rédaction I. Poirot-Mazères)

18 octobre 2018

« Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ? », in Médicaments innovants, Journal international de la bioéthique, 2018/2, n°29, p.69-86, article de I. Poirot-Mazères et P. Chaskiel

18 octobre 2018

« Modèle économiques des GAFAM et vie privée », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, 2018, p.307-318, de P. Constant (co-rédaction I. Poirot-Mazères)

12 octobre 2018

Le Livre d'or de la Faculté de droit de Toulouse - EHDIP - Publication du CTHDIPLe Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques a publié aux Presses de l'Université, dans la collection des Etudes d'Histoire du Droit et des Idées Politiques, Le Livre d'or de la Faculté de droit - Mémoires de la Grande Guerre.

30 juillet 2018

"Financement privé du patrimoine culturel" ouvrage co-dirigé par Pierre-Alain COLLOT et Nathalie BETTIO Dans un contexte de crise des finances publiques, le retrait des financements publics de la culture et de son patrimoine s'accompagne de l'instauration de divers dispositifs contractuels et institutionnels visant à mobiliser les financements privés. Quelle est la signification des modalités de ce financement privé pour une préservation où l'intérêt patrimonial se mêle à l'exploitation économique (via le tourisme). Quelles implications en termes de conservation et perspectives d'exploitation ?

30 juillet 2018

Médicaments innovants, Innovative drugs (Dir. Isabelle POIROT-MAZERES, Emmanuelle RIAL-SEBBAG), Journal international de bioéthique et d'éthique des sciences, 2/2018, volume 29

30 juillet 2018

"Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ?", I. Poirot-Mazères, professeur UT1 et P. Chaskiel, Pr Sociologie, Certop, UT2, in Médicaments innovants-Innovative drugs, Journal international de la bioéthique, n°2, 2018Risques et bénéfices des nanotechnologies médicales : quelle mise en balance ?, I. Poirot-Mazères, professeur UT1 et Patrick Chaskiel, Pr Sociologie, Certop, UT2, in Médicaments innovants-Innovative drugs, Journal international de la bioéthique, n°2, 2018, p.69-86.

1 juin 2018

"Tables générales (1997-2017)" - EHDIP n°25, CTHDIPLe Centre Toulousain d'Histoire du Droit et des Idées Politiques (EA 789) publie depuis 20 ans des travaux individuels et collectifs au sein de la collection Études d'Histoire du Droit et des Idées Politiques. Elle accueille les travaux d'historiens du droit mais aussi d'autres historiens et de juristes publicistes et privatistes.

1 juin 2018

« Rappel des cadres normatifs : quel(s) droit(s) en santé à l’heure du numérique ? », in Santé, numérique et droit-s, Actes de colloques, LGDJ, juin 2018, p. 23-60, de I. Poirot-Mazères

1 juin 2018

Santé, numérique et droit-s, Ouvrage sous la direction du Professeur Isabelle POIROT-MAZERES, LGDJ juin 2018

24 mai 2018

Publication "Le service public", Pr. Esplugas-LabatutLe service public a été pensé, au début du XXe siècle, comme un modèle théorique original afin de forger les grands cadres modernes de l'État, de l'administration et du droit administratif. Ce modèle doit aujourd'hui s'adapter. Les changements opérés, en droit interne comme en droit de l'Union européenne, se traduisent notamment par une diversification des modes de gestion, une ouverture à la concurrence ou encore le souci de mieux satisfaire les besoins de l'usager, devenu client, au détriment peut-être de l'intérêt général.

1 avril 2018

« Régulation des jeux et santé publique : le mobile de Calder », in Régulation et jeux d’argent et de hasard (Dir.J.-B.Vila), LGDJ, coll. Droit et Economie, avril 2018, p.176-192, de I. Poirot-Mazères

1 novembre 2017

Publication "Aux origines des branches du contentieux administratif", Pr. Touzeil-Divina "Avec sa définition du terme "contentieux administratif", publiée en 1846 au sein de l'Encyclopédie du droit, le Doyen Foucart va littéralement révolutionner l'étude et la présentation académique du contentieux public. Bien avant Aucoc et Laferrière, il identifiera les prodromes du "recours en excès de pouvoir" ouvert contre tout acte administratif.

1 novembre 2017

“Les dommages liés à l’activité médicale: le rôle du fait de la victime », RDSS 2017, pp.1079-1094, article de S. Théron

18 octobre 2017

Les soins sans consentement, Editions Dunod, 2017, 343 p., ouvrage de S. ThéronEn 2015, 92 000 personnes étaient prises en charge en psychiatrie sans y avoir consenti. Les soins sans consentement – par définition dérogatoires – ont fait l’objet d’une attention particulière du législateur ces dernières années.La loi du 5 juillet 2011 a créé une alternative à l’hospitalisation complète par le biais des programmes de soins. Elle a aussi instauré un contrôle systématique du juge judiciaire sur les hospitalisations complètes. La loi du 27 septembre 2013 a tenté de renforcer les droits du patient ou du moins de minimiser le plus possible les atteintes susceptibles d’y être portées lors de la mise en oeuvre des procédures.Cet ouvrage analyse les règles juridiques du dispositif des soins psychiatriques sans consentement, de son déclenchement à sa levée, en mettant l’accent sur les droits et libertés du patient.

1 juin 2017

« Le service public hospitalier en ses ambiguïtés », Journal du Droit Administratif, juin 2017, de I. Poirot-Mazères

1 mars 2017

Droit(s) au(x) sexe(s), actes de colloque sous la direction de M. Touzeil-DivinaActes du colloque organisé à l'Université du Mans le 3 juin 2016, dans le cadre de la 5ème édition des "24 heures du droit"

1 mars 2017

Laï-Cités : Discrimination(s), Laïcité(s) & Religion(s) dans la Cité, sous la direction de B. Esteve-Bellebeau et M. Touzeil-DivinaPour son 3eme numéro, les Cahiers de la LCD interrogent le couple « Laicité et discriminations ». Ce numéro est coordonné par la philosophe Brigite Esteve Bellebeau et le juriste Mathieu Touzeil Divina (en partenariat avec la JDA : Journal du Droit Administratif)

15 janvier 2017

"Droit constitutionnel" ouvrage co-écrit par le Professeur Pierre Esplugas-LabatutCet ouvrage de droit constitutionnel est écrit par quatre auteurs dans un style direct, simple et détaillé.

1 janvier 2017

« Le régime juridique de la vaccination en France au prisme de la jurisprudence », Mélanges Vishnu VARUNYOU, Publication de la Cour administrative de Thaïlande, 2017, p.66-83, de I. Poirot-Mazères

11 novembre 2016

Le(s) droit(s) selon & avec Jean-Arnaud Mazeres, ouvrage sous la direction de D. Espagno-Abadie, I. Poirot-Mazères, J. Schmitz et M. Touzeil-Divina« Cadeau-livre » en hommage au Pr J.-A. Mazères

11 novembre 2016

Existe-t-il un droit public méditerranéen ?, actes de colloque sous la direction de M. Touzeil-DivinaActes des deux journées d'étude(s) qui se sont déroulées à Rabat (à l'Université Mohammed V) les 28 & 29 octobre 2015

23 août 2016

"Institutions administratives" sous la direction de Jean Gabriel SORBARA et Olivier GohinLe manuel d Institutions administratives, entièrement refondu et à jour des dernières réformes, prend appui sur l article 1er de la Constitution de 1958 qui pose les deux principes de l indivisibilité de la République française et de son organisation décentralisée avec, pour conséquence, la distinction entre une administration d État et une administration décentralisée.

1 juillet 2016

"Le raisonnable en droit administratif" par sophie théronLe terme « raisonnable » n est pas a priori juridique. Il renvoie à l idée de « raison » mais aussi de « rationalité ». Il semble désigner un standard et colore la règle de droit d une connotation morale, sociale... Le raisonnable peut être saisi dans ses relations avec d autres notions comme l équité, la normalité, la proportionnalité...il semble quasi systématiquement perçu dans son rapport avec le déraisonnable.

26 mai 2016

" Le régime représentatif à l'épreuve de la justice constitutionnelle" Sous la direction de Stéphane Mouton,Cet ouvrage rassemble les contributions d’un colloque où différents juristes ont été invités à réfléchir aux évolutions et/ou transformations que le régime représentatif peut connaître dans son fonctionnement moderne grâce au développement du contrôle de constitutionnalité – par voie d’exception surtout.

1 mai 2016

« La loi du 26 janvier 2016 et les professions de santé : des avancées contrastées » in Cahiers Droit de la santé, n° spécial, La loi du 26 janvier 2016 de modernisation de notre système de santé, 2017, de I. Poirot-Mazères

25 avril 2016

"Biodroit : De la biopolitique au droit de la bioéthique" par Xavier BioyLe biodroit traduit en normes juridiques les choix de société effectués dans le domaine de l’éthique biomédicale.Après avoir clarifié les notions d’éthique, de morale, de droit et de déontologie, cet ouvrage étudie le temps, les moyens et les concepts de ce processus par lequel le droit saisit la bioéthique, les enjeux politiques de l’intervention de l’État.

3 mars 2016

"La recherche juridique vue par ses propres acteurs" Ouvrage sous la direction de Bertrand SERGUESLe présent ouvrage est le fruit d'une coopération universitaire entre différents enseignants-chercheurs de plusieurs universités. Leurs expertises sont d'une grande importance dans l'optique de mieux anticiper les défis contemporains des chercheurs en droit.

1 février 2016

"Chansons & Costumes « à la mode » juridique & française" Sous la direction des Pr. Hélène Hoepffner & Mathieu Touzeil-Divina« Voici la publication de la - déjà - quatrième édition des actes du colloque des « 24 heures du Droit » qui s'est tenu au Mans le 03 avril 2015. Celui-ci portait sur deux univers juridiques analysés par l'ensemble des contributeurs : « Chansons » mais aussi « Costumes » « à la mode juridique & française »

1 janvier 2016

"Du service public transfusionnel", JDA 2016, de P. Gallou

1 novembre 2015

"Le règne des entourages; cabinets et conseillers de l'exécutif" ouvrage sous la direction de Jean Michel Eymeri-Douzans, Xavier Bioy et Stéphane MoutonPas une ligne de la Constitution française ne les mentionne et pourtant les « collaborateurs de l'ombre » — de moins en moins discrets — qui entourent nos dirigeants politiques n'ont cessé de prospérer au fil des régimes, au point que notre Ve République hyper-présidentielle est devenue une République de conseillers. Rien ne s'accomplit sans ou contre eux.

5 septembre 2015

"L'office du juge constitutionnel face aux exigences supranationales" Actes de colloques QSQ 4 sous la direction de Xavier MAGNON, Wanda MASTOR, Stéphane MOUTON et Pierre ESPLUGASLes ordres juridiques internes sont déterminés de l’extérieur par des contraintes issues du droit international ou de droits régionaux d’intégration. La présente étude entend mesurer l’incidence de ces exigences supranationales sur le droit interne.

2 septembre 2015

"La pensée du doyen Hauriou à l’épreuve du temps : quel(s) héritage(s) ? " Ouvrage Sous la direction de Christophe Alonso, Arnaud Duranthon et Julia SchmitzAlors que près d’un siècle nous sépare de ses travaux, une réflexion sur l’héritage légué par le doyen Maurice Hauriou au droit public contemporain s’imposait.

1 juin 2015

"Les maladies rares, une voie pour la santé de demain ?" Ouvrage sous la direction de Paul Gimenès, Isabelle Poirot-MazèresDepuis plus de dix ans et le vote de la loi du 9 août 2004, la lutte contre les maladies rares est reconnue comme une priorité de santé publique.

1 mars 2015

" Les grands arrêts de la Cour européenne des droits de l'homme " Ouvrage de Frédéric Sudre, Jean-Pierre Marguénaud, Joël Andriantsimbazovina, Gérard Gonzalez, Adeline Gouttenoire, Laure Milano, Hélène Surrel Un grand manuel classique régulièrement remis à jour, conçu non seulement pour les étudiants mais aussi les professionnels, de plus en plus conduits souvent à faire usage de la Convention européenne des droits de l’homme.

1 février 2015

"Grands principes du droit de l'environnement 2015" ouvrage de Jean Claude ZARKALes points clés des principes environnementaux: développement durable, intégration, prévention, précaution,information et participation, pollueur-payeur

1 janvier 2015

"Le Conseil constitutionnel" ouvrage de Henry Roussillon, Pierre Esplugas Après une présentation du Conseil constitutionnel, l'ouvrage traite de sa fonction essentielle : la protection des droits fondamentaux contre le législateur. L'ouvrage expose ensuite la seconde fonction primordiale du Conseil constitutionnel et qui est à l'origine de sa création : le contrôle du régime parlementaire.

24 novembre 2014

"L'identité des tribunaux administratifs" actes de colloqueL'identité des tribunaux administratifs : colloque du soixantième anniversaire des tribunaux administratifs : actes du colloque organisé les 28 et 29 octobres 2013 à l'Université Toulouse I Capitole

23 octobre 2014

"Manuel Droit constitutionnel en schémas 4e édition "L’objectif de la collection « Le droit en schémas » est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques. Chaque question est ainsi envisagée selon deux approches juxtaposées.

23 octobre 2014

"Droit international de la santé "Le droit international de la santé est une branche du droit international public qui comprend l'ensemble des règles juridiques applicables par la communauté internationale aux actions de santé.

23 octobre 2014

"Les grands arrêts de la Cour européenne des Droits de l'Homme "La Convention européenne des droits de l’homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et ratifiée par la France le 3 mai 1974, fonde la protection européenne des droits de l’homme. C’est une charte vivante des droits et des libertés enrichie par une jurisprudence visant au « développement » des Droits de l’homme, qui contribue à la formation d’un droit commun aux pays européens.

23 octobre 2014

"Droits fondamentaux et libertés publiques "(3e édition)Ce cours, à jour au 1er novembre 2012, rassemble l'essentiel de ce qu'il faut savoir sur les droits de l'homme, de leur invention à leur protection juridique actuelle. Il couvre l'ensemble : - des sources du droit : civil, pénal, international, européen, constitutionnel, administratif...

23 octobre 2014

"Institutions administratives" (6e édition) ouvrage de Jean Gabriel SORBARA et Olivier GOHINL'étude des institutions administratives a pour objet de comprendre la structure, le statut, le pouvoir et le contrôle de l'administration française. L'article 1er de la Constitution de 1958 pose le principe de l'indivisibilité de la République française et de son organisation décentralisée. Il a pour conséquence de distinguer une administration d'État et une administration décentralisée...

23 octobre 2014

"Les régimes politiques français depuis 1789 "Cet ouvrage présente l’histoire institutionnelle et politique de la France depuis la Révolution. La succession des régimes politiques et l’évolution des rapports de force ne sont pas analysées sous l’angle chronologique. ...

1 juillet 2014

"Question sur la Question 3" (QsQ) : de nouveaux équilibres institutionnels" Sous la direction de Xavier Magnon, Pierre Esplugas, Wanda Mastor et Stéphane MoutonY aurait-il quelques paradoxes à envisager sous un angle politique le Conseil constitutionnel au moment où la question prioritaire de constitutionnalité (QPC) semble venir consacrer l’approche doctrinale juridique et jurisprudentielle du droit constitutionnel ? Telle peut être la première question à se poser lorsqu’il s’agit d’envisager le Conseil constitutionnel et la QPC sous l’angle des équilibres institutionnels et donc selon une approche en termes de pouvoirs.

1 mai 2014

"Transitions politiques en Asie du Sud-Est -Le système constitutionnel et politique de la Thaïlande" ouvrage dirigé par Jean-Marie CrouzatierCe livre constitue une réédition actualisée du premier ouvrage publié dans le cadre d'une triptyque consacré à l'évolution des régimes politiques en Asie du Sud-Est. Après le système constitutionnel et politique de la Thaïlande sorti pour la première fois en 2012, après le Régime politique du Viet Nam édité en 2014, Le régime politique du Cambodge est à paraître prochainement.

1 avril 2014

"Transitions politiques en Asie du Sud-Est-Le Régime Politique du Viet Nam " ouvrage dirigé par Jean-Marie CrouzatierIl est de bon ton en Occident de considérer le régime politique du Viet Nam comme une survivance de la guerre froide, un vestige du marxisme-léninisme condamné à décliner, puis à disparaître, comme l'Union soviétique et les « pays frères ». Ce régime ne donne pourtant aucun signe de faiblesse ni de perte de légitimité...

1 février 2014

"Les figures du procès au dela des frontières" Actes de colloque écrit Sous la direction de Wanda Mastor et Lionel MiniatoÀ travers les figures du procès symboles et leurs représentations, cet ouvrage vous invite à voyager au-delà des frontières disciplinaires pour mieux rendre compte de la justice passée, présente et à venir.

17 janvier 2014 - 17 février 2014

"Protection des droits et libertés fondamentales" ouvrage coécrit par Michel Attal et Xavier BioyEn partant à chaque fois d’un sujet réel, cet ouvrage guide l’étudiant français dans sa préparation du grand oral, tant par un contrôle des connaissances qu’en vérifiant l’aptitude du candidat à maîtriser un discours oral et à soutenir une discussion.

1 novembre 2013 - 1 décembre 2013

"Au croisement de l'Etat, du service public et du marché, recherches sur les chemins de fer en droit administratif français"Par Laurent Quessette

1 mai 2013

"Responsabilité de protéger et révoltes populaires" ouvrage dirigé par Rafâa Ben AchourAujourd’hui l’intervention est rejetée, sous toutes ses formes, notamment la forme armée, et suscite toujours des craintes légitimes.L’exemple de l’Iraq l’a amplement démontré et d’autres exemples le démontrent encore aujourd’hui...

1 avril 2013

"La QPC façonnée par ses acteurs: quelle(s) tendance(s)?" actes de colloqueLa deuxième journée d'études « Question sur la Question », qui s'est tenue à Toulouse le 1er juin 2012, a conduit à s'interroger sur les tendances susceptibles d'être dégagées à partir de la pratique de la question prioritaire de constitutionnalité.

18 septembre 2012 - 19 septembre 2012

"Droit constitutionnel 6ème édition" ouvrage de Pierre Esplugas, Christophe Euzet, Stéphane Mouton et Jacques ViguierTout le cours de droit constitutionnel structuré en 6 parties, 120 thèmes et 6 rubriques.

29 août 2012

"Le service public" ouvrage de Pierre EsplugasLe service public a été pensé, au début du xxe siècle, comme un modèle théorique original afin de forger les grands cadres modernes de l’État, de l’administration et du droit administratif. Ce modèle doit aujourd’hui s’adapter.

27 juin 2012 - 28 juin 2012

"Droit de l'urbanisme" ouvrage de Grégory KalflècheAvec une approche résolument moderne et une organisation classique, cet ouvrage saura convaincre les étudiants de master ainsi que les praticiens voulant avoir une vision juridique précise, complète et moderne de leur métier.

6 juin 2012

"Faut-il adapter le droit des campagnes électorales" Sous la direction de Pierre Espuglas et Xavier BioyPlus de vingt ans après les premières lois sur le financement de la vie politique, le droit des campagnes électorales doit-il être adapté ?

1 janvier 2012

"Pouvoir exécutif et Parlement: de nouveaux équilibres? l'Impact de la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 sur le rééquilibrage des institutions." de xavier magnon,richard ghevontian et marthe stefaniniPlus de deux ans après la révision constitutionnelle du 23 juillet 2008, il est apparu nécessaire de dresser un premier bilan des conséquences de la réforme, de l'apprécier à l'aune des objectifs qui avaient été fixés....

1 mars 2011

"L'accès aux soins" actes de colloqueIl y a dix ans, l’OMS n’hésitait pas à qualifier notre système de meilleur du monde. Les avancées médicales spectaculaires du siècle écoulé, comme la coexistence de deux secteurs public et privé, garantie d’un efficace maillage du territoire, l’ensemble soutenu par un financement collectif et solidaire, semblaient faire de l’accès de tous à des soins de qualité et en tous points du pays, un objectif réaliste.

1 janvier 2011

"Faut -il adapter le droit des campagnes électorales?" Sous la direction de Pierre Espuglas et Xavier BioyPlus de vingt ans après les premières lois sur le financement de la vie politique, le droit des campagnes électorales doit-il être adapté ?On doit en effet s’interroger pour savoir si les règles relatives au financement, mais aussi celles relatives à la propagande ou au traitement par les médias, ne seraient pas devenues trop contraignantes et ne créeraient pas un formalisme excessif entravant, au moins pour une part, l’animation de la campagne électorale.

1 janvier 2011

"Juges et apparences" actes de colloqueLe juge, quel qu’il soit, est en permanence confronté à la question de l’apparence ou des apparences à travers l’examen des faits et actes qui lui sont soumis. Selon les cas il peut décider de s’en tenir aux apparences ou au contraire d’aller au-delà et voir ce qu’elles peuvent masquer.

1 janvier 2011

"CONSTITUTIONS, JUSTICE ET DÉMOCRATIE" Sous la direction de Xavier Bioy et Fabrice HourquebieLes droits constitutionnels des démocraties contemporaines accordent une place plus ou moins grande aux liens entre justice et démocratie.

10 février 2009

"Constitution et responsabilité : Des responsabilités aux bases constitutionnelles des droits de la responsabilité" ouvrage sous la direction de Mr BIOY - IMHCet ouvrage rassemble dix-huit contributions faisant le point sur les rapports que le droit constitutionnel entretient avec le concept de responsabilité. Il revient d'abord sur la traduction, juridique de la responsabilité politique des gouvernants. La crise de la représentation y apparaît ainsi comme la crise d'une certaine forme de responsabilité qui se recompose sous les traits des responsabilités financière, pénale ou administrative...

1 janvier 2009

"L'égalité des sexes dans le monde francophone" Actes de colloque dirigés par Jean-Pierre ThéronLe colloque organisé à Hanoi les 5 et 6 novembre 2007 a constitué un des moments forts de l'activité de la Conférence internationale des Facultés de droit ayant en commun l'usage du français. Sur le thème de l'égalité des sexes dans le monde francophone, plus de vingt-cinq intervenants représentant douze pays francophones ont exposé, discuté, échangé, très librement devant un public fourni...

1 janvier 2009 - 1 juillet 2009

"Aspects récents de l'intervention publique en matière agricole et agroalimentaire : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne" études dirigées par Mohamed Ben Hammed et Jean-Pierre ThéronDepuis 1995, deux équipes d'universitaires appartenant à la Faculté de droit et des sciences politiques de Tunis et à l'Université des sciences sociales de Toulouse se sont appliquées à coordonner leurs recherches dans le domaine du droit rural et des politiques publiques en matière agricole et agroalimentaire...

1 juillet 2007

" Existe-t-il une culture juridique francophone ?" Actes de colloque sous la direction de Henry RoussillonLe grand Hauriou a écrit : « L'institution, c'est la culture concrétisée ». En d'autres termes, chaque Etat est l'expression d'une culture. Il en est la traduction. Il en est la forme institutionnalisée. Cette culture, c'est notamment une culture juridique.

1 janvier 2007

" Les sources du droit et du pouvoir politique au travers des anciens textes thaïlandais" études de Thapanan NIPITHAKULCette recherche brillante apporte un démenti à ceux qui prétendent encore que la culture siamoise ne connaissait pas les notions de droit et de justice jusqu'à l'importation des concepts juridiques occidentaux.

1 janvier 2007

" Aspects récents de l'intervention publique dans le domaine économique - Etudes Franco-Brésiliennes" dirigées par Jean-Pierre Théron et José Gabriel Assis de AlmeidaLe thème de « l'intervention publique dans le domaine économique » se déploie en termes différents de part et d'autre de l'Atlantique, au Brésil et en France. Il reste que des préoccupations communes peuvent être aisément dégagées : bouleversement des économies nationales par un phénomène de mondialisation souvent plus subi que souhaité...

1 janvier 2007

"Les élections présidentielles et législatives de 2007 " ouvrage dirigé par Henry RoussillonLe Centre d'études constitutionnelles et politiques se caractérise par sa réac-tivité à l'actualité constitutionnelle et politique comme on le constate avec la dernière table ronde consacrée aux élections présidentielles et législatives de 2007 et qui s'est tenue le 27 juin 2007, c'est-à-dire « à chaud ».

1 août 2006

"Protection du patrimoine naturel et mondialisation : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne" ouvrage dirigé par Mohamed Ridha Ben Hammed et Jean-Pierre ThéronUn livre portant sur les périls liés à la vulnérabilité de l'environnement et au développement de la mondialisation expose ses auteurs au risque de se complaire dans une vague lamentation sur les dangers qui menacent la planète dans une ambiance d'irresponsabilité des dirigeants politiques et de course à l'abîme sur fond de concurrence exacerbée et de pillage généralisé des ressources naturelles.

19 janvier 2006

"La citoyenneté aujourd'hui" recueil dirigé par Henry ROUSSILLONCe livre regroupe les articles de seize universitaires d'origines nationales très diverses : belge, française, marocaine, sénégalaise et tunisienne.

12 mai 2004

"Droit constitutionnel européen des droits de l'homme" ouvrage dirigé par Karel Klima, Henry Roussillon

24 août 2003

"Justice et constitution en Asie" ouvrage dirigé par Jean-Marie Crouzatier"Contributions présentées au Ve congrès français de droit constitutionnel Toulouse, 6, 7 et 8 juin 2002".

11 août 2003

"La maîtrise de l'agroalimentaire face aux défis technologiques : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne" études dirigées par M. Ridha Ben Hammed et J-PThéronLa technologie agricole constitue le principal facteur dont dépend la sécurité alimentaire. Cette dernière est l'une des composantes stratégiques du développement économique, lui-même subordonné à quatre conditions...

16 juin 2002

"La politique étrangère de la France et les droits de l'homme" ouvrage dirigé par Jean-Pierre ThéronQue la France revendique un rôle prééminent dans le domaine des droits de l'homme n'est guère nouveau. Nos ancêtres révolutionnaires de 1789 étaient bien convaincus de porter un message universaliste. Il s'agit donc de s'interroger, à partir de quelques points forts, sur la place des droits de l'homme dans la politique étrangère de la France.

12 juin 2002

"Les rapports centre-périphérie dans les démocraties modernes" actes de colloque dirigé par Henry RoussillonLa question des rapports entre le centre et la périphérie se trouve largement renouvelée par un phénomène relativement récent, dont les manifestations ont marqué la fin du dernier siècle, à savoir le déclin de la référence territoriale dans la recherche de solutions du problème du partage du pouvoir car c'est bien de cela qu'il s'agit, en définitive...

15 janvier 2002

"Ecrits politiques et constitutionnels : mélanges Jean-Claude Cabanne" par Philippe Ségur et Stéphane MoutonLes écrits rassemblés dans ce recueil témoignent du style qui était celui de Jean-Claude Cabanne, marqué en tout par l'élégance et le non-conformisme : l'élégance du propos, travaillé, concis, parfois jusqu'à l'aphorisme ; le non-conformisme de la pensée qui lui faisait refuser les idées reçues, les clichés idéologiques, les évidences fondatrices de la modernité.

15 janvier 2002

"La formation de la nation américaine" textes du XIXe siècle traduits et présentés par Jean-Marie CROUZATIER"Préface de Dominique A.Laurent" De la lettre de Jefferson à Robert Livingston sur l'importance de la Nouvelle - Orléans pour la jeune république (1802) à celle de Hay énonçant la politique de la porte ouverte en Chine (1899), les trente - quatre textes rassemblés dans cet ouvrage retracent les épisodes marquants du l9e siècle aux Etats-Unis...

1 janvier 2002

"Droit et religions en Asie du sud-est" Actes de colloque dirigés par Jean-Marie CrouzatierPrésenter les relations du droit et de la religion en Asie du sud-est relève de la gageure tant cette région du monde est complexe et diversifiée. Les seuls éléments communs semblent être la présence de l'eau, et la culture du riz.

22 janvier 2001

"Mutations du droit public en Asie du Sud-Est : influences extérieures et adaptations" actes de colloque dirigés par Jean-Marie CrouzatierLe colloque organisé par le Centre d'études et de recherches constitutionnelles et politiques de la faculté de droit de Toulouse le 5 mai 2000 et dont les actes sont publiés ici se situe dans le cadre de la coopération entamée au début des années 1990 avec plusieurs universités d'Asie du sud-est : l'Université Thammasat à Bangkok, la faculté de droit et l'École Royale d'Administration à Phnom Penh, les facultés de droit de Hanoi et Ho Chi Minh Ville.

12 octobre 2000

"L’ordonnance du 2 janvier 1959 : 40 ans après - Études de l'IRDEIC" coordonnées par Vincent Dussart et Pierre EsplugasL'ordonnance du 2 janvier 1959 relative aux lois de finances renferme l'essentiel de la "constitution budgétaire" de la Ve République. Ce texte fournit le soubassement normatif du budget de l'État. Il répond à une exigence de rationalité accrue, qui se manifeste au plan des définitions budgétaires comme à celui de la présentation budgétaire.

5 août 2000

" La relation entre secteurs public et privé dans l'économie de marché : le rôle de la formation. Expériences internationales et réalités au Vietnam" actes de colloque"Actes de colloque dirigés par Nguyen Minh Thuyet, Le Danh Ton , Jean-Louis Hermen et Jean-Pierre Théron"

20 janvier 2000

"Un président élu par le peuple, une bonne solution ?" actes de colloque dirigés par Alain Bockel, Henry Roussillon et Erdogan Teziç" Actes du colloque d'Istanbul, 21 et 22 octobre 1999". Cet ouvrage réunit les communications prononcées lors du colloque qui s'est tenu à l'Université de Galatasaray (Istanbul) les 21 et 22 octobre 1999, sur le thème : "Un président élu par le peuple, une bonne solution ?", et qui a réuni des universitaires et hommes politiques turcs et français, ainsi que des spécialistes israélien, italien et portugais.

31 mars 1999

"Les politiques publiques de développement rural : contribution à la connaissance des expériences française et tunisienne" M. Ridha Hammed et J-P ThéronCe livre sur Les politiques publiques de développement rural témoigne du souci des universitaires qui l'ont dirigé ainsi que de ceux qui ont participé, de ne pas se borner à décrire la législation et les institutions, mais d'adopter une méthode dynamique qui intègre une dimension politique et économique.

2 août 1998

" Les zones franches" ouvrage dirigé par Hafedh Ben Salah et Henry RoussillonL'ouvrage consacré aux zones franches porte sur une question complexe à la fois par la diversité des techniques juridiques mises en oeuvre et qui touchent tant au droit fiscal que douanier, bancaire ou social...

7 janvier 1998

"Référendum et démocratie" ouvrage dirigé par Henry Roussillon"Secondes assises de l'Association des auditeurs de l'Académie internationale de droit constitutionnel". À l'heure où les nouvelles lois fondamentales placées sous le signe de la transition démocratique, dont se dotent les pays d'Afrique subsaharienne, d'Europe centrale et d'Asie du sud-est, adoptent et généralisent une pratique référendaire très libéralement ouverte à l'exécutif...

22 février 1996

"Constitution et justice" ouvrage de Conac G., Delpérée F., Pactet P., Turpin D.Ce livre regroupe les enseignements délivrés en 1995, dans le cadre de la onzième session de l'Académie internationale de droit constitutionnel, par les professeurs Gérard Conac, Francis Delpérée et Dominique Turpin, et le doyen Pierre Pactet.

1 janvier 1996

" Le groupement et le droit : corporatisme, néo-corporatisme" ouvrage dirigé par Maryvonne Hecquard-ThéronLa philosophie de notre système juridique, individualiste et libéral rejette tout ordre juridique intermédiaire. Le corporatisme est, en tant que tel, gommé, "voilé" ou édulcoré.

16 décembre 1995

"Les nouvelles constitutions africaines : la transition démocratique" ouvrage dirigé par Henri RoussillonChaque époque a son mot symbole qui la décrit et la transcende. Cette fin de XXe siècle, dans les livres d'histoire et pour l'ensemble du monde, du mur de Berlin à la place Rouge, en passant par Manille et Santiago-du-Chili, se définira comme une formidable transition vers la Démocratie, faite d'avancées fulgurantes mais aussi de déceptions, sinon même de retours en arrière...

24 août 1995

" L'article 88-4 de la Constitution française : le rôle du Parlement dans l'élaboration de la norme européenne" actes de colloque dirigés par Henry RoussillonLa résorption du déficit démocratique de l'Union européenne constitue, nul ne le conteste plus aujourd'hui, une priorité. Or, il n'est pas de véritable Démocratie sans un Parlement efficace.

30 juin 1995

"Structures rurales et organisation des marchés" Ouvrage dirigé par Ridha Ben Hammed et Jean-Pierre Théron"Contribution à la connaissance des expériences tunisienne et française".

3 mai 1995

" La représentation des intérêts professionnels en Tunisie" ouvrage dirigé par Hafedh Ben Salah et Henry RoussillonLa défense des intérêts professionnels, les pressions qu'ils font peser sur les pouvoirs publics, les maneuvres dont on les pressent capables pour parvenir à leurs fins ont contribué à ce que l'État, ses administrations et ses services publics se méfient plutôt d'une représentation trop importante de ces intérêts.

8 mars 1995

"Les constitutions du Cambodge" textes traduits et présentés par Kong Phirun et Jean-Marie Crouzatier Au moment où le Cambodge sort enfin du cataclysme qui l'a ballotté depuis vingt ans, il est possible de prendre la mesure du désastre. Entre 1975 et 1980, la plupart des documents publics et des archives ont été détruits les trésors des bibliothèques publiques et privées se sont trouvés dispersés ou ont été brûlés.

6 mars 1995

"Evolutions récentes du droit du réfugié en Europe" ouvrage dirigé par Jean-Pierre ThéronMalgré les sollicitations de l'actualité, l'évolution du droit du réfugié en Europe n'a finalement soulevé que peu de débats de fond. Pourtant, la réglementation en ce domaine est très révélatrice de l'importance qu'attache chaque État à la protection des droits individuels.

26 septembre 1994

"Déontologie et droit" ouvrage de Maryvonne Hecquard-ThéronLe terme de déontologie est à la mode. Souvent aussi, il sert d'alibi. Il peut être utilisé avec un égal bonheur apparent tant par des personnalités se soumettant à une conception exigeante de leurs fonctions et de leurs responsabilités que par des groupes professionnels qui cherchent à échapper à la tutelle de l'État. Un mot trop commode pour rester toujours tout à fait honnête...

22 septembre 1994

" Le citoyen et le contrôle de constitutionnalité des lois en Pologne et en France" ouvrage dirigé par H. Roussillon et A. PatrzalekUne comparaison des modalités de contrôle de la constitutionnalité des lois en France et en Pologne ne pouvait se borner à des études croisées sur les techniques juridiques et les procédures applicables dans les deux pays...

3 septembre 1994

"Le suffrage universel" ouvrage dirigé par Abdelfattah Amor, Philippe Ardant et Henry RoussillonL'on s'attendrait à ce qu'un tel livre soit, pour l'essentiel, marqué du sceau de l'optimisme : cette fin de siècle verrait le triomphe du suffrage universel, sous des modalités et dans des contextes géographiques ou politiques très variables mais de façon indiscutable...

5 juillet 1993

"Maladies sexuellements transmissibles et adolescents mineurs" actes de colloque dirigés par Claude Gour et Jacques BazexApparemment, ce ne sont pas les publications qui manquent sur les M.S.T., et notamment sur le S.I.D.A. Les médias s'y intéressent au point que certains en viennent à craindre une sur-information, génératrice de vaines craintes ou de doutes infondés. Une équipe d'universitaires, spécialistes de droit et de santé, n'en ont pas jugé ainsi...

5 juillet 1993

"L'Eurorégion" Actes de journées d'études dirigés par Bernard Saint-Girons"Journées d'études 8 et 9 décembre 1992"

9 juin 1991

"Administration et changement : mutations structurelles et pénétration territoriale en Tunisie" étude de Ben Salah Hafedh et Henry Roussillon Refusant de se borner à un réquisitoire contre le secteur public, démarche trop en vogue à l'heure actuelle pour ne pas éveiller la suspicion, l'analyse se déploie autour autour d'un diagnostic sur la capacité de l'État tunisien à s'adapter aux mutations de son environnement.

1 mai 1991

" Les fondements de la démocratie américaine - Textes des XVIIe et XVIIIe siècles traduits et présentés par Anne-Marie Brege et Jean-Marie CrouzatierC'est en 1620 que débute l'histoire, largement mythifiée, du peuplement européen de l'Amérique du nord : par leur contrat solennellement conclu à bord du Mayflower, les pèlerins s'organisent, un peu hâtivement et de façon maladroite, en un corps politique même s'ils renouvellent ostensiblement leur allégeance à la Couronne britannique, ils entendent marquer ainsi la rupture avec l'Ancien Monde.

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